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Mer, ports, transports maritimesNombre de notices : 1033

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 4 S
  • Par Pierre Jouve (1975), sous la direction de Marcel Gouron et de Jean-Gabriel Gigot. Complété par Frédéric SABATIER (2016), travail coordonné par Solène MICHON ; sous la direction de Sylvie Desachy. Complété par Fabrice Descamps (2023), travail coordonné par Céline Dehondt, chargée d'études documentaires hors classe, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine.
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1975-2023
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Préfecture
    Ponts et Chaussées
    Inscription maritime
  • Présentation du producteur

    Préfecture

    Le bureau du domaine maritime de la préfecture est chargé du contrôle des activités du service des Ponts et Chaussées.

    Ponts et Chaussées

    Le service maritime est une sous-direction des Ponts et Chaussées. Il est chargé de l'aménagement des ports maritimes et fluviaux (construction de bassins, canaux, quais, ponts) et de leur entretien (sondages, curages, dragages, phares et balises). Il gére le domaine public maritime (lais et relais de mer, concessions). Ses prérogatives...

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  • Historique de la conservation

    Les services de la préfecture ont versé les archives du bureau du domaine public maritime dans les années 60. Elles ont été classées et publiées dans le répertoire numérique de la série S, en 1975.

    Une partie des archives du service maritime, comprenant les fonds versés par l'Ingénieur en chef du service maritime, l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées, les ingénieurs des services ordinaires et de contrôle des chemins de fer, a été classée et publiée dans le répertoire numérique de la...

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  • Modalités d’entrées

    Plusieurs versements dans les années 1960 et en 2005.

    Intégration des cotes 8 S 804-805 suite au versement 2692 W (entrée n°7031)

    Intégration des cotes 8 S 806-822

    Plusieurs versements dans les années 1960 et en 2005.

    Intégration des cotes 8 S 804-805 suite au versement 2692 W (entrée n°7031)

    Intégration des cotes 8 S 806-822

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  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds clos

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et réglements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Documents séparés

    Service historique de la Défense, Département Marine à Toulon. Inscription maritime du quartier d'Agde : 10 P

    Service historique de la Défense, Département Marine à Toulon. Inscription maritime du quartier de Sète : 11 P

     

  • Bibliographie

    Bibliographie générale

    BUTI Gilbert, CABANTOUS Alain. Être marin : en Europe occidentale : 1550-1850. - Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2016.- 226 p. (Archives départementales de l'Hérault, coté BIB 8639)

    COMMISSION FRANÇAISE D'HISTOIRE MARITIME. Chronique d'histoire maritime. - Paris : Société française d'histoire maritime. N° 9 au n° 95 (janvier 1984 décembre 2023) (Archives départementales de l'Hérault, coté PAR 3028/1- PAR 3028/4)

    DAUMALIN Xavier, FAGET Daniel, RAVEUX Olivier....

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