Espace personnel

Fermer le menu
Archives et inventaires en ligne

Délibérations consulaires et communales

Fermer le formulaire de recherche
Période

Calendrier républicain

Texte libre

À voir aussi

Outils

À voir aussi

Outils

Les délibérations des conseils consulaires (antérieures à 1790) et des conseils municipaux (postérieures à 1790) sont une source historique essentielle des archives communales. Ces documents sont uniques : il n’en existe qu’un exemplaire, conservé en mairie, ou aux Archives départementales lorsque les archives communales y ont été déposées.

Ce formulaire de recherche vous permet d’accéder à plus de 3 400 registres de délibérations, de 1379 à 1999, représentant plus d’un demi-million de pages numérisées. La numérisation a été réalisée à partir des originaux déposés aux Archives départementales ou conservés en commune (numérisation à partir soit des originaux soit des microfilms).

La numérisation des registres conservés en commune a été réalisée dans le cadre du schéma territorial de conservation et de valorisation des archives et d'un programme soutenu et cofinancé par le Ministère de la Culture et de la Communication.