Espace personnel

Description

Demande de reproduction de documents d'archives

Ce formulaire vous permet de commander des fichiers numériques reproduisant des documents d’archives précisément identifiés et des impressions papier.

Il ne doit pas être utilisé pour des demandes administratives (à des fins de justification de droits), notamment lorsque ces demandes portent sur les fonds des hypothèques, de l’enregistrement ou des notaires.

Nous vous rappelons que vous avez la possibilité de télécharger gratuitement en jpg les images disponibles en ligne en créant un compte personnel.

Avant toute demande, nous vous invitons à consulter nos conditions de réutilisation et nos tarifs.

A réception de votre demande, un devis vous est envoyé (voir la grille tarifaire). La livraison de votre commande n’intervient qu’une fois la facture réglée (par virement bancaire ou chèque).

Le délai d’obtention des fichiers est d’une quinzaine de jours. L’envoi des fichiers peut se faire par mail ou par plateforme de transfert en ligne (serveur ftp du département). Les impressions sont à retirer en salle de lecture ou expédiées par voie postale.

La réutilisation des données numérisées est placée sous la Licence ouverte d’Etalab (sauf usages massifs). En cas de réutilisation publique pour laquelle vous souhaitez des précisions, nous vous invitons à compléter le formulaire de demande de réutilisation, accessible ici.

Les champs suivis d'un * sont obligatoires.

Identification
Civilité *
Coordonnées
Contexte de votre demande
A quel titre faites-vous cette demande ?*
Qui êtes-vous ? Pour bénéficier d'un tarif réduit, veuillez nous adresser par mail une pièce justificative (archives@herault.fr)*
Documents à reproduire n°1
Documents à reproduire n°2
Documents à reproduire n°3
Documents à reproduire n°4
Caractéristiques de la reproduction souhaitée
Numerisation de documents*
Impression (papier couleur jet d'encre d'une image numérique)
Mode de livraison des impressions papier
Extraction et duplication de fichiers depuis les collections numérisées (diffusées ou non sur le site Internet des Archives)
Réutilisation
Quel type de réutilisation allez-vous faire de ces documents ?*
Annuler
haut de page