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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
            • 1 G Impôts directs
              • Contribution foncière de 1791 : instruction, déclarations individuelles des propriétaires.
              • Contribution foncière de 1791 : état de section E.
              • Levée du cadastre : circulaire, correspondance (1817-1819). Matrice des propriété bâties : état des mutations (1820).
              • Nomination des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, circulaires, délibération du conseil municipal.
              • Levée des contributions : loi, proclamation, circulaires, arrêté du comité de Salut public, arrêtés préfectoraux, correspondance.
              • Fixation des impositions : mandements, tableau de répartition.
              • Levée des impositions : matrices de rôle, états des mutations (an VIII-1819).
              • Levée des impositions : matrices de rôle.
              • Levée de la patente : instructions, circulaires, listes nominatives des patentables, quittances, correspondance.
              • 2 G Impôts extraordinaires
                • Contributions extraordinaires : instruction, arrêt du conseil d'état, arrêté préfectoral, registre des déclarations des revenus, tableau et rôle d'imposition, état des sommes à payer, correspondance (an II - 1819).
                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                  • Contributions indirectes : proclamation, décrets impérial, circulaires, arrêté préfectoral, instructions, avis, état nominatif des débitants de boissons, états de répartition, correspondance.
                  • Réglementation et contrôle des poids et mesures : proclamations, circulaires, arrêté municipal, procès-verbaux de contravention, tables de conversion, correspondance.