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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Guerre de succession d'Autriche, proclamation de la paix : ordonnance. États généraux, nomination des députés : délibération consulaire, correspondance (1788-1789). Transcription des lois et décrets : cahier (1789-1790).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              112 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              131 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              149 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              108 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              212 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              115 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              156 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 8- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              181 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 9- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              188 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 10- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              153 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 11- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              254 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 12- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires et délibérations du conseil général de la commune.
              240 vues  - Délibérations consulaires et délibérations du conseil général de la commune. 39 EDT 13- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              67 vues  - Délibérations consulaires. 39 EDT 14- Ouvre la visionneuse
            • Offices municipaux, création, nomination, salaire et litige : arrêts du conseil d'état du roi, ordonnance et édit, liste nominative des consuls, collecteurs et fermiers des émoluments, acte de protestation, suppliques, correspondance.
            • Correspondance passive (1628, 1681-1790).
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel du compoix.
                    243 vues  - Usuel du compoix. 39 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                  • Levée des impositions, réglementation et réclamations : ordonnances, édits, extrait des arrêts du conseil d'état du roi, suppliques, correspondance.
                  • Levée de la taille : livres de taille.
                  • Levée de la taille : livres de taille, préambules des impositions.
                  • Fixation de la taille : mandements.
                  • Levée de la capitation : rôles d'imposition et états de la répartition.
                  • Levée de taxes et impositions : ordonnances, arrêt du conseil d'état, proclamation du directoire de l'Hérault, instructions, délibérations consulaires, déclarations, rôles d'imposition, rapport, correspondance.
                  • Gestion des fermes de la communauté : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
                  • Comptabilité
                    • Comptabilité des consuls : comptes des recettes et dépenses, quittance.
                    • Comptabilité des collecteurs : comptes des recettes et dépenses, quittances, correspondance.
                    • Gestion des dettes et emprunts : arrêts du conseil d'état du roi, instruction, additions à l'état des dettes, correspondance.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Déclaration par la commune des héritages, droits et facultés qu'elle possède depuis 1639 : instructions, correspondance (1687). Entretien et réparations aux bâtiments de la communauté : délibérations consulaires, devis, bail des ouvrages, quittances, suppliques, correspondance. Horloge (1711, 1775). Four et hôtel de ville (1748-1778).
                    • Édifices cultuels. - Entretien et réparations de l'église, du presbytère et du cimetière : délibérations consulaires, devis, certificats d'affichage, offres, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de vérification des travaux, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Port. - Construction : procès-verbal de vérification des travaux (1694) ; réparations et entretien : délibérations consulaires, devis, certificats d'affichage, cahier des offres, procès-verbaux de vérification des travaux, suppliques, correspondance (1767-1777). Étangs et digues de Cette [Sète], réparations et entretien : ordonnance (1712).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Milice. - Levée et entretien de la milice : ordonnances, délibérations consulaires, certificats de la dépense, correspondance (1674, 1705-1774) ; équipement de mulets, de charrettes et d'armes : ordonnances, états des frais, mémoire des fournitures, quittances, correspondance (1674-1719) ; répression envers les déserteurs et les fauteurs de trouble : ordonnance, instruction, correspondance (1672, 1706, 1776).
                      • Marine. - Levée des matelots et des canonniers gardes-côtes : ordonnances, règlement d'exemption, états des appelés, correspondance (1689-1789) ; mobilisation de barques pour l'embarquement : instructions (1690) ; poursuite des déserteurs : ordonnances, correspondance (1683-1692) ; secours aux invalides de la marine : édit (1789).
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Communauté contre divers particuliers : pièces de procédures.
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (8 octobre 1606 - 10 juin 1629), mariages (16 septembre 1608 - 10 septembre 1627) et sépultures (19 avril 1607 - 1er mai 1633).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (5 décembre 1638 - 23 avril 1672), mariages (8 avril 1638 - 28 mai 1662, 19 juin 1670 - 10 septembre 1672) et sépultures (21 février 1639 - 3 juin 1662, 21 juin 1665 - 14 juillet 1680).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (4 avril 1655 - 25 novembre 1668), mariages (2 juin 1663 - 5 juillet 1669) et sépultures (25 octobre 1662 - 29 avril 1666).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (2 mai 1672 - 19 décembre 1682), mariages (4 octobre 1672 - 28 novembre 1682) et sépultures (13 septembre 1672 - 25 octobre 1682).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1683 - 5 septembre 1699), mariages (16 février 1683 - 13 septembre 1699) et sépultures (16 janvier 1683 - 25 septembre 1699).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (28 septembre 1699 - 19 avril 1713), mariages (23 février 1700 - 28 février 1713) et sépultures (7 octobre 1699 - 23 avril 1713).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (2 mai 1713 - 23 décembre 1722), mariages (11 mai 1713 - 21 novembre 1722) et sépultures (15 juin 1713 - 17 décembre 1722).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (18 décembre 1722 - 6 décembre 1733), mariages (24 juin 1723 - 22 septembre 1733) et sépultures (15 janvier 1723 - 19 décembre 1733).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (2 janvier 1733 - 23 janvier 1743), mariages (15 janvier 1733 - 27 novembre 1742) et sépultures (12 janvier 1733 - 4 janvier 1743).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (4 février 1743 - 27 janvier 1753), mariages (26 février 1743 - 7 juin 1752) et sépultures (4 mars 1743 - 8 février 1753).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (18 février 1753 - 28 décembre 1762), mariages (18 août 1753 - 10 novembre 1762) et sépultures (29 avril 1753 - 19 décembre 1762).1699).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (9 janvier 1763 - 15 décembre 1772), mariages (19 janvier 1763 - 10 novembre 1772) et sépultures (1er janvier 1763 - 9 décembre 1772).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (11 janvier 1773 - 6 décembre 1782), mariages (24 août 1773 - 31 janvier 1782) et sépultures (20 janvier 1773 - 2 novembre 1782).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (9 janvier 1783 - 1er décembre 1792), mariages (11 février 1783 - 4 novembre 1792) et sépultures (25 janvier 1783 - 10 décembre 1792).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (21 juin 1624 - 26 avril 1638), fragments d'extraits d'actes de baptêmes (23 septembre 1634 - 21 mai 1636, 5 - 27 juillet 1664), liste des sépultures (1er juin 1665 - 23 janvier 1666, 25 janvier 1670 - 21 mai 1672), liste des sépultures "des petits enfants" (25 janvier 1670 - 1673), extraits d'actes de baptêmes (9 septembre 1724, 5 février 1728, 5 janvier 1731).
                              • Cultes
                                • Rémunération des prédicateurs : rôle d'imposition, quittance (1697, 1718). Levée de la dîme ecclésiastique : délibération du conseil général de la commune (1790).
                                • Instruction publique
                                  • Assistance publique
                                    • Bureau des pauvres, puis bureau de bienfaisance. - Délibérations : registre (29 mai 1739 - 8 vendémiaire an IV) ; gestion des finances : registre des recettes et dépenses (27 octobre 1772 - 10 mars 1811) ; gestion des rentres : 2ème partie du 1er registre (1764 - 1811). Aide aux indigents : arrêt du parlement de Toulouse, instruction, correspondance (1709). Premiers secours aux noyés, aux asphyxiés et aux nouveaux-nés : affiche (1775).
                                  • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                                    • Agriculture. - Encouragement à la culture du mûrier : déclaration du roi, ordonnance, arrêt du conseil d'état (1686-1732) ; réquisition de blé : ordonnance, compte, correspondance (1709-1721) ; recensement des récoltes et réglementation du glanage : arrêt du parlement de Toulouse, tableau des récoltes, correspondance (1775, 1779, 1788). Élevage. - Contrôle de la dépaissance : arrêtés, contrat (1618-1733) ; protection des bois et des arbres fruitiers contre les chèvres et les incendies : ordonnance, arrêt du conseil d'état (1727-1783) ; épizooties, mesure d'hygiène (ordonnance (1731). Pêche. - Réglementation de la pêche et recensement des pêcheurs : ordonnance, correspondance (1683, 1728, 1768).
                                    • Industrie, encouragement à la production de salpêtre : arrêt du conseil d'état (1778). Commerce. - Commerce des denrées alimentaires, réglementation : édit royal, arrêts du conseil d'état (1702, 1707, 1772) ; négoce de la laine et des étoffes, contrôle : édit, arrêt du conseil d'état (1726, 1779) ; répression de la contrebande : déclaration du roi, arrêté de l'assemblée générale de la commune de Montpellier (1729, 1789).