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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
            • Impositions
              • Usuel du compoix.
                243 vues  - Usuel du compoix. 39 EDT 17- Ouvre la visionneuse
              • Levée des impositions, réglementation et réclamations : ordonnances, édits, extrait des arrêts du conseil d'état du roi, suppliques, correspondance.
              • Levée de la taille : livres de taille.
              • Levée de la taille : livres de taille, préambules des impositions.
              • Fixation de la taille : mandements.
              • Levée de la capitation : rôles d'imposition et états de la répartition.
              • Levée de taxes et impositions : ordonnances, arrêt du conseil d'état, proclamation du directoire de l'Hérault, instructions, délibérations consulaires, déclarations, rôles d'imposition, rapport, correspondance.
              • Gestion des fermes de la communauté : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
              • Comptabilité
                • Comptabilité des consuls : comptes des recettes et dépenses, quittance.
                • Comptabilité des collecteurs : comptes des recettes et dépenses, quittances, correspondance.
                • Gestion des dettes et emprunts : arrêts du conseil d'état du roi, instruction, additions à l'état des dettes, correspondance.