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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Guerre de succession d'Autriche, proclamation de la paix : ordonnance. États généraux, nomination des députés : délibération consulaire, correspondance (1788-1789). Transcription des lois et décrets : cahier (1789-1790).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              112 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              131 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              149 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              108 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              212 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              115 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              156 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 8- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              181 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 9- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              188 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 10- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              153 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 11- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              254 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 12- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires et délibérations du conseil général de la commune.
              240 vues - Délibérations consulaires et délibérations du conseil général de la commune. 39 EDT 13- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              67 vues - Délibérations consulaires. 39 EDT 14- Ouvre la visionneuse
            • Offices municipaux, création, nomination, salaire et litige : arrêts du conseil d'état du roi, ordonnance et édit, liste nominative des consuls, collecteurs et fermiers des émoluments, acte de protestation, suppliques, correspondance.
            • Correspondance passive (1628, 1681-1790).
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel du compoix.
                    243 vues - Usuel du compoix. 39 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                  • Levée des impositions, réglementation et réclamations : ordonnances, édits, extrait des arrêts du conseil d'état du roi, suppliques, correspondance.
                  • Levée de la taille : livres de taille.
                  • Levée de la taille : livres de taille, préambules des impositions.
                  • Fixation de la taille : mandements.
                  • Levée de la capitation : rôles d'imposition et états de la répartition.
                  • Levée de taxes et impositions : ordonnances, arrêt du conseil d'état, proclamation du directoire de l'Hérault, instructions, délibérations consulaires, déclarations, rôles d'imposition, rapport, correspondance.
                  • Gestion des fermes de la communauté : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
                  • Comptabilité
                    • Comptabilité des consuls : comptes des recettes et dépenses, quittance.
                    • Comptabilité des collecteurs : comptes des recettes et dépenses, quittances, correspondance.
                    • Gestion des dettes et emprunts : arrêts du conseil d'état du roi, instruction, additions à l'état des dettes, correspondance.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Déclaration par la commune des héritages, droits et facultés qu'elle possède depuis 1639 : instructions, correspondance (1687). Entretien et réparations aux bâtiments de la communauté : délibérations consulaires, devis, bail des ouvrages, quittances, suppliques, correspondance. Horloge (1711, 1775). Four et hôtel de ville (1748-1778).
                    • Édifices cultuels. - Entretien et réparations de l'église, du presbytère et du cimetière : délibérations consulaires, devis, certificats d'affichage, offres, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de vérification des travaux, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Port. - Construction : procès-verbal de vérification des travaux (1694) ; réparations et entretien : délibérations consulaires, devis, certificats d'affichage, cahier des offres, procès-verbaux de vérification des travaux, suppliques, correspondance (1767-1777). Étangs et digues de Cette [Sète], réparations et entretien : ordonnance (1712).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Milice. - Levée et entretien de la milice : ordonnances, délibérations consulaires, certificats de la dépense, correspondance (1674, 1705-1774) ; équipement de mulets, de charrettes et d'armes : ordonnances, états des frais, mémoire des fournitures, quittances, correspondance (1674-1719) ; répression envers les déserteurs et les fauteurs de trouble : ordonnance, instruction, correspondance (1672, 1706, 1776).
                      • Marine. - Levée des matelots et des canonniers gardes-côtes : ordonnances, règlement d'exemption, états des appelés, correspondance (1689-1789) ; mobilisation de barques pour l'embarquement : instructions (1690) ; poursuite des déserteurs : ordonnances, correspondance (1683-1692) ; secours aux invalides de la marine : édit (1789).
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Communauté contre divers particuliers : pièces de procédures.
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (8 octobre 1606 - 10 juin 1629), mariages (16 septembre 1608 - 10 septembre 1627) et sépultures (19 avril 1607 - 1er mai 1633).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (5 décembre 1638 - 23 avril 1672), mariages (8 avril 1638 - 28 mai 1662, 19 juin 1670 - 10 septembre 1672) et sépultures (21 février 1639 - 3 juin 1662, 21 juin 1665 - 14 juillet 1680).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (4 avril 1655 - 25 novembre 1668), mariages (2 juin 1663 - 5 juillet 1669) et sépultures (25 octobre 1662 - 29 avril 1666).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (2 mai 1672 - 19 décembre 1682), mariages (4 octobre 1672 - 28 novembre 1682) et sépultures (13 septembre 1672 - 25 octobre 1682).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1683 - 5 septembre 1699), mariages (16 février 1683 - 13 septembre 1699) et sépultures (16 janvier 1683 - 25 septembre 1699).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (28 septembre 1699 - 19 avril 1713), mariages (23 février 1700 - 28 février 1713) et sépultures (7 octobre 1699 - 23 avril 1713).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (2 mai 1713 - 23 décembre 1722), mariages (11 mai 1713 - 21 novembre 1722) et sépultures (15 juin 1713 - 17 décembre 1722).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (18 décembre 1722 - 6 décembre 1733), mariages (24 juin 1723 - 22 septembre 1733) et sépultures (15 janvier 1723 - 19 décembre 1733).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (2 janvier 1733 - 23 janvier 1743), mariages (15 janvier 1733 - 27 novembre 1742) et sépultures (12 janvier 1733 - 4 janvier 1743).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (4 février 1743 - 27 janvier 1753), mariages (26 février 1743 - 7 juin 1752) et sépultures (4 mars 1743 - 8 février 1753).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (18 février 1753 - 28 décembre 1762), mariages (18 août 1753 - 10 novembre 1762) et sépultures (29 avril 1753 - 19 décembre 1762).1699).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (9 janvier 1763 - 15 décembre 1772), mariages (19 janvier 1763 - 10 novembre 1772) et sépultures (1er janvier 1763 - 9 décembre 1772).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (11 janvier 1773 - 6 décembre 1782), mariages (24 août 1773 - 31 janvier 1782) et sépultures (20 janvier 1773 - 2 novembre 1782).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (9 janvier 1783 - 1er décembre 1792), mariages (11 février 1783 - 4 novembre 1792) et sépultures (25 janvier 1783 - 10 décembre 1792).
                              • Paroisse Saint-Jacques : registre des actes de baptêmes (21 juin 1624 - 26 avril 1638), fragments d'extraits d'actes de baptêmes (23 septembre 1634 - 21 mai 1636, 5 - 27 juillet 1664), liste des sépultures (1er juin 1665 - 23 janvier 1666, 25 janvier 1670 - 21 mai 1672), liste des sépultures "des petits enfants" (25 janvier 1670 - 1673), extraits d'actes de baptêmes (9 septembre 1724, 5 février 1728, 5 janvier 1731).
                              • Cultes
                                • Rémunération des prédicateurs : rôle d'imposition, quittance (1697, 1718). Levée de la dîme ecclésiastique : délibération du conseil général de la commune (1790).
                                • Instruction publique
                                  • Assistance publique
                                    • Bureau des pauvres, puis bureau de bienfaisance. - Délibérations : registre (29 mai 1739 - 8 vendémiaire an IV) ; gestion des finances : registre des recettes et dépenses (27 octobre 1772 - 10 mars 1811) ; gestion des rentres : 2ème partie du 1er registre (1764 - 1811). Aide aux indigents : arrêt du parlement de Toulouse, instruction, correspondance (1709). Premiers secours aux noyés, aux asphyxiés et aux nouveaux-nés : affiche (1775).
                                  • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                                    • Agriculture. - Encouragement à la culture du mûrier : déclaration du roi, ordonnance, arrêt du conseil d'état (1686-1732) ; réquisition de blé : ordonnance, compte, correspondance (1709-1721) ; recensement des récoltes et réglementation du glanage : arrêt du parlement de Toulouse, tableau des récoltes, correspondance (1775, 1779, 1788). Élevage. - Contrôle de la dépaissance : arrêtés, contrat (1618-1733) ; protection des bois et des arbres fruitiers contre les chèvres et les incendies : ordonnance, arrêt du conseil d'état (1727-1783) ; épizooties, mesure d'hygiène (ordonnance (1731). Pêche. - Réglementation de la pêche et recensement des pêcheurs : ordonnance, correspondance (1683, 1728, 1768).
                                    • Industrie, encouragement à la production de salpêtre : arrêt du conseil d'état (1778). Commerce. - Commerce des denrées alimentaires, réglementation : édit royal, arrêts du conseil d'état (1702, 1707, 1772) ; négoce de la laine et des étoffes, contrôle : édit, arrêt du conseil d'état (1726, 1779) ; répression de la contrebande : déclaration du roi, arrêté de l'assemblée générale de la commune de Montpellier (1729, 1789).
                                  • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                                      • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                                        • B ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
                                          • Administration du département de l'Hérault : arrêtés, proclamations, extraits des procès-verbaux des séances (1790 - an IV).
                                          • Assemblée électorale du département : procès-verbaux de séances, discours, correspondance.
                                          • District de Montpellier, administration et gestion : procès-verbaux des séances et arrêtés (1791 - an III), extraits du registre du conseil général de Montpellier (1792), circulaires (1792 - an III).
                                          • Journal des municipalités et assemblées administratives, puis journal des municipalités, département et district : périodiques.
                                          • Préfecture du département de l'Hérault : circulaires (an XIII - 1830).
                                          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                              • 1 D Conseil municipal
                                                • Délibérations du conseil municipal.
                                                  320 vues - Délibérations du conseil municipal. 39 EDT 72- Ouvre la visionneuse
                                                • Délibérations du conseil municipal.
                                                  122 vues - Délibérations du conseil municipal. 39 EDT 73- Ouvre la visionneuse
                                                • Délibérations du conseil municipal.
                                                  150 vues - Délibérations du conseil municipal. 39 EDT 74- Ouvre la visionneuse
                                                • Délibérations du conseil municipal.
                                                  155 vues - Délibérations du conseil municipal. 39 EDT 75- Ouvre la visionneuse
                                                • Délibérations du conseil municipal.
                                                  127 vues - Délibérations du conseil municipal. 39 EDT 76- Ouvre la visionneuse
                                                • 2 D Actes de l'administration municipale
                                                  • 3 D Administration de la commune
                                                    • Commune - Achat de 7 écharpes tricolores : délibération du conseil municipal (1793). Détermination de l'emplacement des pancartes indiquant le nom de la commune aux entrées et sorties du village : instruction (an XII). Choix des armoiries : correspondance (an XIII - 1815). Rédaction des discours et des arrêtés : arrêté préfectoral (1809). Délimitation du territoire : procès-verbal (1811). Abolition des signes royaux (lys, cocarde blanche, ordres de Saint-Louis et du Saint-Esprit) : décret impérial (1815).
                                                    • Bibliothèque administrative : fragment du code municipal (1789-1790). Gestion des archives, des objets mobiliers, des titres et registres : inventaires (1792-1852).
                                                  • E ÉTAT CIVIL
                                                      • Instructions et circulaires
                                                        • Contrôle de la tenue des registres de l'état civil et rectification d'actes : loi, circulaires, modèle de formules d'actes, jugements, correspondance (an XII - 1829).
                                                        • Tables décennales
                                                          • Tables décennales des actes de naissances et des actes de mariages (1792- an X), puis des actes de naissances, mariages et décès (1853-1872).
                                                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                                            • 1 F Population
                                                              • 2 F Commerce et industrie
                                                                • Contrôle de la production de poudre et de salpêtre : circulaires, correspondance (an XI - 1813). Surveillance des fabriques d'eau-de-vie : circulaire (1807). Code de commerce, contrôle des registres de comptabilité : circulaire (1808). Poissonnerie, contrôle : circulaire, correspondance (1820-1821). Conchyliculture. - Commerce des fruits de mer, contrôle et réglementation : arrêté préfectoral, circulaire, note, correspondance (1907).
                                                                • 3 F Agriculture
                                                                  • Agriculture. - Statistiques générales : circulaires, tableaux, correspondance (1792-1811, 1873) ; contrôle du salaire de la main d'œuvre agricole : arrêté préfectoral, circulaires, correspondance (an II - 1811) ; destruction des animaux nuisibles : circulaires, affiches (an XIII-1808, 1911) ; attribution de secours pour calamités agricoles : circulaire, listes nominatives des ayants droits (1804-1840). Élevage. - Encouragement à la culture du ver à soie : circulaire (1809) ; conchyliculture, installation de parcs à huîtres et à moules : avis d'enquête de commodo et incommodo (1944).
                                                                  • 4 F Subsistances
                                                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                                      • 1 G Impôts directs
                                                                        • Contribution foncière de 1791 : instruction, déclarations individuelles des propriétaires.
                                                                        • Contribution foncière de 1791 : état de section E.
                                                                        • Levée du cadastre : circulaire, correspondance (1817-1819). Matrice des propriété bâties : état des mutations (1820).
                                                                        • Nomination des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, circulaires, délibération du conseil municipal.
                                                                        • Levée des contributions : loi, proclamation, circulaires, arrêté du comité de Salut public, arrêtés préfectoraux, correspondance.
                                                                        • Fixation des impositions : mandements, tableau de répartition.
                                                                        • Levée des impositions : matrices de rôle, états des mutations (an VIII-1819).
                                                                        • Levée des impositions : matrices de rôle.
                                                                        • Levée de la patente : instructions, circulaires, listes nominatives des patentables, quittances, correspondance.
                                                                        • 2 G Impôts extraordinaires
                                                                          • Contributions extraordinaires : instruction, arrêt du conseil d'état, arrêté préfectoral, registre des déclarations des revenus, tableau et rôle d'imposition, état des sommes à payer, correspondance (an II - 1819).
                                                                          • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                                            • Contributions indirectes : proclamation, décrets impérial, circulaires, arrêté préfectoral, instructions, avis, état nominatif des débitants de boissons, états de répartition, correspondance.
                                                                            • Réglementation et contrôle des poids et mesures : proclamations, circulaires, arrêté municipal, procès-verbaux de contravention, tables de conversion, correspondance.
                                                                          • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                                              • 1 H Recrutement
                                                                                • Volontaires nationaux, enrôlement, armement et appointement : instructions, circulaires, états des citoyens réclamant le payement des pensions, certificats d'enrôlement, état des volontaires, correspondance.
                                                                                • Recensement et appel des jeunes gens sous les drapeaux : circulaires, listes nominatives des conscrits, bulletins individuels, journal du maire pour servir à l'inscription des conscrits, correspondance.
                                                                                • Mise en activité des classes : circulaires, registre des notifications faites à domicile, liste d'émargement, correspondance.
                                                                                • Contrôle des déserteurs, insoumis et des réfractaires : circulaires, arrêtés préfectoraux, signalements, correspondance (1792-1851). Surveillance des exemptés, remplacés et des militaires en congés définitif : circulaires, états nominatifs, modèle de certificat, correspondance (an III - 1875).
                                                                                • Marine. - Levée des canonniers gardes-côtes et des matelots : circulaires, certificats de dispense, certificat d'inscription, listes nominatives des gens de mer, extraits matricules, correspondance (an II - 1880). Contrôle des déserteurs, insoumis et des réfractaires : circulaire, listes nominative des déserteurs, extrait des registres des jugements, avis de recherche, correspondance (an III - 1837). Syndic des gens de mer, gestion : notes, correspondance (1809 - 1881). Soutien aux familles, gestion des congés et des soldes des matelots : note, liste nominative des ayants-droits, correspondance (an III - 1876). Ecole Navale Bousquet de Cette [Sète], gestion : correspondance (1858 - 1859).
                                                                                • 2 H Administration militaire
                                                                                  • Organisation des bataillons : circulaires, rapport du comité de salut public, arrêté préfectoral, correspondance (1792-1815). Logement des troupes de passage : circulaires, procès-verbaux du directoire du département de l'Hérault, avis de passage, situation de logement, état des frais, correspondance (1792-1862). Mariage de militaires : circulaires (1808-1815). Recensement et réquisition des chevaux, juments, mules et mulets : circulaires, registre, correspondance (an II - 1875). Hospitalisation des militaires, contrôle : certificat de sortie, rapport, certificat d'hospitalisation, correspondance (an II - 1809).
                                                                                  • Organisation et gestion du ravitaillement (chaussures et effets militaires, armes, poudre, vivres et fourrage) : circulaires, rapport du comité de Salut public, délibérations du conseil général de la commune, états de la réquisition, états de la répartition des remboursements, correspondance.
                                                                                  • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                                                    • Garde nationale. - Garde nationale révolutionnaire : listes nominatives des jeunes gens (1790). Garde nationale du Premier Empire : ordre, circulaires, arrêté préfectoral, listes nominatives des jeunes gens, correspondance (an XII-1815). Garde nationale de la Monarchie de Juillet : listes nominatives des jeunes gens, bulletins individuels (1832-1842). Garde nationale de la Seconde République : relevés nominatifs, bulletins individuels (1848-1850).
                                                                                    • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                                                      • Guerres révolutionnaires et de l'Empire : proclamation, décrets, ordre du jour, délibération du conseil général de la commune, correspondance (1793-1815) ; prisonniers de guerre et déserteurs étrangers, répression : circulaires (an III - 1810). Levée de l'armée d'Italie : correspondance (1859). Guerre 1939-1945, dommages de guerre suite à l'explosion d'un dépôt de munitions allemand : dossiers de déclarations de destruction (1946).

                                                                                1 2  > 2 pages

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