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Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Reconnaissance, aliénation, cession et vente des vacants communaux usurpés et défrichés : circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, registres des déclarations, liste nominative des détenteurs, procès-verbal d'estimation, rapport de l'ingénieur, cahier des charges, actes de vente, plan, calque, affiche, correspondance (an II - 1881).
              • 2 N Bois
                • Exploitation forestière, réglementation : instructions, arrêté préfectoral, correspondance (an II - 1814).
                • 3 N Eaux
                  • Puits, construction et réparations : arrêté ministériel, arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission départementale, délibérations du conseil municipal, listes nominatives des souscripteurs, pétition, devis, soumissions, acte de vente, avant-métré, plans (avec dessins aquarellés), bordereaux des prix, décomptes, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception, correspondance.
                  • 4 N Propriétés et droits divers
                    • 5 N Biens nationaux
                      • Estimation et vente des biens des émigrés et des biens nationaux : proclamation du conseil du département de l'Hérault, états des ventes, procès-verbal de mise sous séquestre, correspondance (1790 - an IV).