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Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
          • Agriculture. - Encouragement à la culture du mûrier : déclaration du roi, ordonnance, arrêt du conseil d'état (1686-1732) ; réquisition de blé : ordonnance, compte, correspondance (1709-1721) ; recensement des récoltes et réglementation du glanage : arrêt du parlement de Toulouse, tableau des récoltes, correspondance (1775, 1779, 1788). Élevage. - Contrôle de la dépaissance : arrêtés, contrat (1618-1733) ; protection des bois et des arbres fruitiers contre les chèvres et les incendies : ordonnance, arrêt du conseil d'état (1727-1783) ; épizooties, mesure d'hygiène (ordonnance (1731). Pêche. - Réglementation de la pêche et recensement des pêcheurs : ordonnance, correspondance (1683, 1728, 1768).
          • Industrie, encouragement à la production de salpêtre : arrêt du conseil d'état (1778). Commerce. - Commerce des denrées alimentaires, réglementation : édit royal, arrêts du conseil d'état (1702, 1707, 1772) ; négoce de la laine et des étoffes, contrôle : édit, arrêt du conseil d'état (1726, 1779) ; répression de la contrebande : déclaration du roi, arrêté de l'assemblée générale de la commune de Montpellier (1729, 1789).