Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1 G Impôts directs
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
Nomination des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, circulaires, délibération du conseil municipal.
Cote : 39 EDT 94
Date(s) : 1791-1815
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1G 3INDEXATION :
Indexation géographique : Bouzigues (Hérault, France)Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
