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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Travaux publics
        • Canaux et marais
            • Vérification des marais du Bas Languedoc
              • C 12427 Vérification des marais. 1740
                • « Procès-verbal des dires, réquisitions, réserves, protestations et oppositions des parties fait par les commissaires ingénieurs » pendant les années 1739 et 1740
                • C 12430 Dessèchement des marais. 1647-1742
                • C 12431 Dessèchement des marais. 1739-1742
                • C 12432 2e vérification. 1741-1742
                • C 12433 Procès-verbal ou journal d'Henri Pitot sur la 2e vérification, manuscrit (11 décembre 1741 - 4 janvier 1742). 1741-1742
                • C 12434 2e vérification.
                • C 12435 2e vérification. 1742
                • C 12436 Seconde vérification des marais. 1741-1742
                • C 12437 Avis des ingénieurs nommés pour la 2e vérification, avec les sentiments de Basville et Astruc et une réfutation du mémoire des propriétaires des salins, 1742, imprimerie Jean Martel, 184 p. [avis particulier de Maréchal]. 1742
                  • « Liasses des arrêts, mémoires pour et contre le dessèchement, procès-verbaux et vérification par les ingénieurs »
                  • C 12446 « Observations en forme de questions » [état du bétail, des palus, marais, estimation des terres, réponses extraites par le secrétaire des délibérations des communautés]. 1740
                  • C 12447 Récapitulation de la consommation des roseaux suivant les états de 1740. 1740
                    • Contentieux avec les propriétaires des salins de Peccais
                      • C 12448 Observations en forme de questions aux communautés, réponses, notes aux experts, contestations, « extraits des conditions et réserves des communautés et particuliers dans leur traité avec feu le Maréchal de Noailles et que les subrogés consentent de maintenir ». 1740
                      • C 12449 « Requête au roi des propriétaires des salins en opposition à l'arrêt du Conseil du 12 septembre 1741 », Montpellier, imprimerie Jean Martel, 1741.
                      • C 12450 Mémoires d'opposition : mémoires sur les eaux des environs des salins, sur l'élévation extraordinaire des eaux (1739-1742), état actuel des marais supérieurs et inférieurs, mémoires et répliques des propriétaires avec pièces jointes. 1647-1784
                      • C 12451 Contentieux. 1742
                      • C 12452 Pièces du contentieux. 1756-1784