Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

-+
    • Tutelle des diocèses et des communautés
        • Receveurs des tailles et syndics des diocèses
            • Receveurs des tailles et syndics des diocèses
              • Mémoires généraux, observations et commentaires, extraits des délibérations des séances de la commission de 1734, projets d'ordonnance proposés par les syndics généraux ou la commission
                • Droit de quittance des receveurs des tailles 1735-1740
                  • Contentieux
                    • C 11781 Contentieux. 1683-1711
                    • C 11782 Dossiers de contentieux provenant du syndic général. 1638-1766
                    • Autres dossiers
                      • C 11776 Mémoires particuliers par diocèses, consultations des syndics généraux sur les offices et l'exercice, jurisprudence, contentieux. 1650-1787
                      • C 11777 Extrait de l'état de répartition de la somme de 15000 livres adjugée aux receveurs des tailles de la province par édit de décembre 1689 à prendre 1 sol pour livre sur les sommes provenant des octrois fixes et permanents des villes et lieux et sur les sommes permises des dépenses ordinaires. 1689-1707
                      • C 11780 Taxations des receveurs de tailles. 1740-1789