États de Languedoc (1433-1794) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Travaux publics
- Généralités
  - Police et entretien des grands chemins et chemins de traverse
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      C 12070 Projet d'un nouveau règlement sur les réparations des chemins, chemins de traverse et chemins des communautés par les syndics généraux à la demande des États en 1754 . 1736-1782
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Mémoires, observations des commissaires ordinaires des assiettes des différents diocèses, mémoires sur la contribution aux réparations des ponts et chemins et l'entretien des fossés.
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      C 12071 Police des grands chemins et chemins de traverse, entretien des fossés (épierrements et recreusement) et des plantations d'arbres « pour empêcher les entreprises des particuliers sur lesdits chemins » : ordonnances, règlements, arrêts du parlement de Toulouse. 1659-1778