États de Languedoc (1433-1794) - Archives départementales de l'Hérault

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    - Contrôle du commerce du Levant
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        C 12027 Bureau de Marseille, établi par arrêt du Conseil du 1er septembre 1693 pour la visite des draps expédiés dans le Levant. 1693-1768
        CONTEXTE :
        Nom du producteur : - Correspondance du syndic général de Joubert et de l'évêque de Nîmes relative à la calandre proposée par Badger (1767-1768).
        - Mémoire sur la suppression ou la continuation de l'inspection et des bureaux (1768).
      - Bureau de Montpellier, établi le 16 mai 1693, puis le 16 mai 1714 pour la visite et la marque des draps
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        C 12028 Organisation et fonctionnement du bureau. 1714-1761
        CONTEXTE :
        Nom du producteur : Règlement (1714), estimation de la visite et marquage des draps, fourniture et gravure des poinçons, fourniture du plomb, des imprimés, soumission pour le fondeur, compte de réaunage, vérification des couleurs, baux du local (1714-1761).
        
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        C 12029 Comptabilité du bureau. 1714-1786
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Etats des frais pour les années 1714-1785.
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        C 12030 Contrôle de la production. 1714-1778
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        - Contrôle des ballots passés au bureau général de l'inspection destinés pour les Échelles du Levant ou la Compagnie des Indes, statistiques (1714-1777).
        - Fraudes et saisies (1729).
        - Tableaux de la production des manufactures et des jurandes d'après les registres du bureau de visite (1750-1768).
        - Tableaux statistiques par « quartiers » (chronologiques) avec récapitulation annuelle et pièces justificatives (extraits de délibérations des États, lettres patentes, titres des manufactures) (1775-1778).