CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Correspondance, requêtes, certificats.
À noter : Terre de Saint-Jorÿ, diocèse de Toulouse (1444-1768). Liste des communautés qui ont déclaré leurs biens. Ferme des biens patrimoniaux (1773-1783). Afferme des droits de Bassan, Lansargues, Roujan, Usclas. Statistiques : revenu annuel des octrois et subventions des villes et lieux de la province qui en ont (s. d.). Prix des baux des octrois perpétuels et des subventions (1763-1773). Mémoire des États sur la déclaration du 11 février 1764 sur les octrois et biens patrimoniaux. Proposition des États au roi pour le doublement des anciens octrois (vers 1712). Biens patrimoniaux de Sète (1737-1739), de Nîmes (1764-1765), de Marseillan (1763-1772), de Saint-Laurent-le-Minier (1780).