Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

-+
    • Tutelle des diocèses et des communautés
        • Commission de 1734
            • Article 2 des instructions de 1734 (2e procès-verbal de la vérification générale) : impositions et destination des fonds des communautés
                • Règlement des dépenses ordinaires dans la sénéchaussée de Carcassonne
                  • C 11457 Règlement des dépenses ordinaires des diocèses de la sénéchaussée de Carcassonne, autorisé par arrêt du Conseil du 17 décembre 1759 et dressé conformément au projet du département des frais d'assiette approuvé par délibération des États du 16 février 1786. 1659-1786