États de Languedoc (1433-1794) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Tutelle des diocèses et des communautés
- Commission de 1734
  - Séances et travaux de la commission
    - Registres contenant la remise des états des dettes, additions et moyens de rétablissement et pièces justificatives des villes et communautés à l'effet de vérification de leurs dettes au profit de leurs créanciers s'il y a lieu
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        C 11249 Séances du 9 janvier 1741 au 26 novembre 1744, n° 1 à 500, 78 folios, arrêté pendant la tenue des États le 27 novembre 1744 ; en marge, conclusion, date du jugement [décembre 1744] ["greffe du roy", affaires pour la commission des États"]. 1741-1744
        Description physique : Registre.
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        C 11250 Séances du 1er janvier 1742 au 15 avril 1744, n° 1 à 724 [87 folios écrits sur 140 numérotés]. 1742-1744
        Description physique : Registre.
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        C 11251 Séances du 3 octobre 1745 au 30 novembre 1747 ["greffe du roy, affaires pour la commission des États, 1er, 2e, 3e registres »]. 1745-1747
        Description physique : Registre.
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        C 11252 Séances du 1er mars au 28 novembre 1748, n° 1-417, folios 1-66, arrêté par le commissaire principal en conséquence de l'ordonnance de la commission du 3 février 1744. 1748
        Description physique : Registre
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        [Sur la couverture : greffe du roi, affaires pour la commission des États, 4e registre].