États de Languedoc (1433-1794) - Archives départementales de l'Hérault

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Dettes et affaires de la province
- Emprunts de la province : comptes par le trésorier de la Bourse
  CONTENU ET STRUCTURE :
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  Comptes par le trésorier de la Bourse.
  - Emprunts de 3 millions de livres et de 6 millions de livres
    - 1e et 2e emprunts de 3 millions de livres
      - 2e emprunt de 3 millions de livres
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        C 10458 État des créanciers de l'emprunt de 3 millions de livres (en conséquence de la délibération du 28 décembre 1743) ou 2e emprunt de 3 millions (456 articles). 1743-1764
        Description physique : Registre.
        CONTENU ET STRUCTURE :
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        Vérifications jusqu'au 7 décembre 1764.
        
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        C 10459 Contrats de constitution de rentes devant Bellonnet (janvier-septembre 1744).
        Description physique : Registre, 384 folios.
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Folios 181 et suivants : emprunt de 561 840 livres pour la levée et 'entretien d'un régiment de dragons pendant l'année 1744 (en conséquence de la délibération du 1er février 1744) dont la rente est exempte du dixième [arrêt du Conseil du 22 février 1744].