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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Dettes et affaires de la province
        • Emprunts de la province : comptes par le trésorier de la Bourse
            • Emprunts de 3 millions de livres et de 6 millions de livres
                • 1e et 2e emprunts de 3 millions de livres
                    • 1er emprunt de 3 millions de livres
                      • C 10455 "1er emprunt de 3 millions". 1742-1764
                      • C 10456 Constitution des rentes et pensions par les syndics généraux devant Antoine Bellonnet, notaire de Montpellier, janvier-février 1743 (276 folios). 1743
                      • C 10457 Compte par Joseph Bonnier de La Mosson des sommes empruntées dans les villes de Paris, Toulouse, Montpellier par les syndics généraux, présenté le 29 février 1744 [délibération du 31 décembre 1742]. 1744
                      • 2e emprunt de 3 millions de livres
                        • C 10458 État des créanciers de l'emprunt de 3 millions de livres (en conséquence de la délibération du 28 décembre 1743) ou 2e emprunt de 3 millions (456 articles). 1743-1764
                        • C 10459 Contrats de constitution de rentes devant Bellonnet (janvier-septembre 1744).
                        • Dossiers communs aux 2 emprunts
                          • C 10460 État des créanciers pour l'emprunt de 561 840 livres pour la levée d'un régiment de dragons pendant l'année 1744. 1744-1788
                          • C 10461 Comptes du remboursement sur le 1er et le 2e emprunts de 3 millions livres de 1745 [pour le compte du roi] par François Lamouroux, présenté le 14 décembre 1746, clos au bureau des comptes des États le 5 janvier 1748. 1748
                          • C 10462 Comptes du remboursement sur le 1er et le 2e emprunts de 3 millions livres de 1745 [pour le compte du roi] par François Lamouroux, présenté le 14 décembre 1746, clos au bureau des comptes des États le 5 janvier 1748. 1748
                          • C 10463 Compte du 1er et du 2e emprunts de 3 millions de livres pour le compte du roi en 1746 par François Lamouroux, présenté le 12 décembre1747, clos au bureau des États le 17 décembre 1748. 1748
                          • C 10464 Compte du 1er et du 2e emprunts de 3 millions de livres pour le compte du roi en 1746 par François Lamouroux, présenté le 12 décembre 1747, clos au bureau des États le 17 décembre 1748. 1748
                          • C 10465 État des contrats passés à Paris (en exécution des lettres patentes du 8 novembre 1746 et délibération des États du 16 décembre 1746) en faveur de Louis Alexandre du Brocard de Barrillon, 1er commis du Contrôleur général des finances (418 000 livres) pour le remboursement des frais et avances pour le desséchement des marais depuis Beaucaire jusqu'à Aigues-Mortes, la province ayant été subrogée au don accordé par Louis XIV à Monsieur le Maréchal de Noailles par arrêt du Conseil du 20 décembre 1701. 1746-1788