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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Dettes et affaires de la province
        • Emprunts de la province : comptes par le trésorier de la Bourse
            • 2e emprunt de 3,5 millions de livres livres au denier 20
              • C 10450 État des créanciers, articles 1-672.
              • C 10451 Dépouillement de l'ancien registre (672 articles) et état des suppléments ou rehaussements de 3 à 5 % sur les rentes (29 cahiers soit 2543 articles), arrêté au bureau des comptes le 5 novembre 1762 en 419 articles. 1762
              • C 10452 État des créanciers de l'emprunt au denier 20 (en conséquence de la délibération du 19 février 1724) de 1 640 000 livres pour l'abonnement des charges municipales créées par édit d'août 1722 et supprimées par la déclaration du roi du 25 janvier 1724 (en 305 articles, mis en forme pour servir aux changements de parties à commencer au 1er mars 1765). 1765-1766
              • C 10453 État des créanciers de l'emprunt de 2 719 379 livres 16 sols 9 deniers (en conséquence de la délibération du 3 février 1725) pour le remboursement de Bonnier. 1725-1766
              • C 10454 État des créanciers pour l'emprunt de 66 526 livres ou "nouvel emprunt pour rembourser M. Bonnier" (délibération du 26 novembre 1737). 1737