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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Dettes et affaires de la province
        • Emprunts de la province : comptes par le trésorier de la Bourse
            • 1e emprunt de 3,5 millions de livres
              • C 10444 État des créanciers pour l'emprunt de 3,5 millions de livres, 1er emprunt, au denier 20 en conséquence des délibérations des 6 et 24 février, 3 mars 1721 pour le remboursement de Bonnier. 1721
              • C 10445 Dépouillement des créanciers du 1er emprunt de 3,5 millions de livres (en conséquence des délibérations des 6 et 24 février et 3 mars 1721) sur l'ancien registre (653 articles), 333 articles, arrêté au bureau des comptes le 5 novembre 1762. 1721-1762
              • C 10446 État des rehaussements des rentes (de 3 à 5 %), 1682 articles. 1721-1765
              • C 10447 Emprunt de 1721-1722 (en conséquence des délibérations des 6 et 24 février 1721 et 4 et 13 mars 1722) de 40000 livres pour la construction du lazaret de Sète. 1721-1722
              • C 10448 État de l'emprunt d'un montant de 40 000 livres au denier 20 fait par la province en exécution de la délibération des États du 13 mars 1722 pour la construction du lazaret de Sète. 1722-1723
              • C 10449 État des emprunts à 3 % (en conséquence de la délibération du 6 mars 1721) pour le remboursement de Bonnier des sommes par lui avancées en vertu de la délibération du 1er février 1720 pour le remboursement des créanciers qui n'ont pas voulu réduire leurs rentes à 3 %. 1721-1789