États de Languedoc (1433-1794) - Archives départementales de l'Hérault

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Dettes et affaires de la province
- Emprunts de la province : comptes par le trésorier de la Bourse
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  Comptes par le trésorier de la Bourse.
  - États de créanciers
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      C 10441 État des créanciers pour l'emprunt de 2400000 livres en conséquence des délibérations des 6 et 12 décembre 1714, articles 1-300. 1715
      Description physique : Registre.
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      C 10442 Dépouillement de l'état des créanciers pour les changements de parties à commencer au 1er mai 1764 et états des rentes à commencer en 1765. 1764-1765
      Description physique : Registre.
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      En 159 articles, vérification des changements jusqu'au 5 janvier 1788. Rubrique sur feuillets séparés.
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      C 10443 État des créanciers pour l'emprunt au denier 20 en conséquence de la délibération du 12 janvier 1718 pour le remboursement de Bonnier.
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Emprunt pour avances en conséquence de la délibération du 12 février 1717 pour les impositions des diocèses de Narbonne, Albi, Lavaur. 55 articles (dépouillement à partir du 1er janvier 1773, rentes à partir de 1774).