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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Impositions sur le Languedoc
        • Deniers royaux ordinaires
            • Équivalent
                • Contentieux
                    • Exemptions
                        • Communautés d'habitants : demandes d'exemptions
                          • C 9770 Diocèses de Toulouse, de Petit Comminge, Alet, Carcassonne, Narbonne, Castres et Saint-Pons. 1503-1788
                          • C 9771 Diocèses d'Agde, Nîmes, Alès, Uzès, Viviers et Mende. 1673-1789
                          • C 9772 Beaucaire. 1743-1763
                          • C 9773 Gévaudan, privilèges des communautés au sujet des droits de l'Équivalent et contentieux pendant. 1569-1764
                          • C 9774 Règlement et enquête. 1768-1771
                          • C 9775 Contentieux relatif au bail autorisé par le roi en 1774 et conclu pour une durée de 6 ans à partir de 1776. 1763-1779