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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Impositions sur le Languedoc
        • Deniers royaux ordinaires
            • Équivalent
                • Contentieux
                    • Procédures
                        • Procédures entre le syndic général et les sous-fermiers
                          • C 9768 Procédures entre le syndic général et les sous-fermiers relatives aux fermage et arrière fermage dans l'ensemble de la province. 1758-1790