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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Bouzigues (1606-1946)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 1 I Police locale
              • Police. - Police exercée par le maire : arrêtés du maire, correspondance (1813-1874). Contrôle des débits de boissons et des lieux publics : circulaires, arrêté du maire, correspondance (1809-1876). Répression des crimes et délits : correspondance (1807-1875). Salubrité des rues, mesures d'hygiène : circulaire (an XII). Police de la chasse et de la pêche, réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, avis, permis de chasse, correspondance (an XIII-1856). Sinistres, organisation et répartition des secours : circulaires, correspondance (1840, 1875). Contrôle et répression de la mendicité : arrêté préfectoral, liste des mendiants (1810, [1817]).
              • 2 I Police générale
                • Police, gestion et administration : loi, proclamation, arrêté préfectoral, circulaires, correspondance (1790-1821). Contrôle des émigrés : décrets, loi, circulaires, procès-verbal de délit, correspondance (1792-1815). Surveillance des individus suspects, des anciens détenus et des individus dangereux : circulaires, signalements, feuille de route, correspondance (1792-1823). Police du roulage, réglementation et répression des délits de voirie : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de contravention, correspondance (1812-1892). Erection de la statue d'Édouard Adam, souscription : correspondance (1858-1859).
                • Délivrance de passeports : circulaires, arrêtés préfectoraux, registre des passeports délivrés, souches des passeports (an III-1862).
                • 3 I Justice
                  • Justice de paix, gestion : circulaires, extraits du registre des greffes, avis de comparution (1790-1875). Formation du jury : instructions listes nominatives des jurés (1811-1872). Notification de jugements : jugements, correspondance (1807-1881).
                  • 5 I Hygiène publique et salubrité
                    • Contrôle des établissements dangereux : enquête de comodo et incomodo, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance (1857-1858). Santé publique, mesures de prévention : procès-verbal des séances du directoire du département de l'Hérault, statistiques, correspondance (1792-1854). Vaccine, contrôle : état des vaccinés (1875). Professions réglementées : circulaires, listes (an III - 1912).
                  • K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
                      • 1 K Élections
                        • Élections politiques : listes nominatives des plus forts contribuables.
                        • Élections politiques : instructions, décret, listes nominatives des électeurs, tableaux rectificatifs, registre de réclamations, correspondance.
                        • Élections politiques. - Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales (1852). - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1857-1876). - Élections cantonales : arrêtés préfectoraux, procès-verbal des opérations électorales (1837, 1874). - Élections et nominations municipales : circulaires, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des citoyens actifs et éligibles, délibérations de l'assemblée des citoyens actifs, tableau des conseillers municipaux, correspondance (1790-1876).
                        • 2 K Personnel municipal
                          • Agents territoriaux, nomination et salaire (receveur, appariteur, garde-fruits, garde-champêtre) : instructions, arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                          • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                              • 1 L Comptabilité
                                • Gestion des finances : ordonnance, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (an II - 1840).
                                • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
                                • 2 L Recettes de la commune
                                  • Gestion des fermes : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, rapport, tarifs, correspondance (1806-1876). Perception de la taxe sur les chiens : correspondance (1875).
                                • M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
                                    • 1 M Édifices publics
                                      • Château de Bouzigues, démolition des tours : correspondance (an II). Construction d'une mairie avec maison d'école : correspondance (1874-1875).
                                      • 2 M Édifices du culte et cimetières
                                        • Réparations et entretien de l'église et du presbytère : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis comptes, correspondance (1809-1858) ; remplacement de l'horloge et réparations du clocher : contrat, devis, certificat, correspondance (1814-1829, 1874-1877). Translation du cimetière : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, promesse de vente, certificats d'affichage, soumission, cahier des charges, métré, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1854-1860).
                                        • 3 M Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
                                          • Restauration de la maison des pauvres ou hospice : délibération du conseil d'administration, devis, avant-métré, contrat (an XI - 1813).
                                        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                            • 1 N Biens communaux
                                              • Reconnaissance, aliénation, cession et vente des vacants communaux usurpés et défrichés : circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, registres des déclarations, liste nominative des détenteurs, procès-verbal d'estimation, rapport de l'ingénieur, cahier des charges, actes de vente, plan, calque, affiche, correspondance (an II - 1881).
                                              • 2 N Bois
                                                • Exploitation forestière, réglementation : instructions, arrêté préfectoral, correspondance (an II - 1814).
                                                • 3 N Eaux
                                                  • Puits, construction et réparations : arrêté ministériel, arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission départementale, délibérations du conseil municipal, listes nominatives des souscripteurs, pétition, devis, soumissions, acte de vente, avant-métré, plans (avec dessins aquarellés), bordereaux des prix, décomptes, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception, correspondance.
                                                  • 4 N Propriétés et droits divers
                                                    • 5 N Biens nationaux
                                                      • Estimation et vente des biens des émigrés et des biens nationaux : proclamation du conseil du département de l'Hérault, états des ventes, procès-verbal de mise sous séquestre, correspondance (1790 - an IV).
                                                    • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                        • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                            • Voirie urbaine
                                                              • Rues, alignement, réparations et pavage : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, cahier des charges, avant-métré, métré, correspondance.
                                                              • Éclairage public au gaz par la société "Populaire d'éclairage" : correspondance.
                                                              • Petite voirie
                                                                • Chemins. - Gestion et financement des travaux de voirie : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, situations des chemins, affiche (an XI - 1881). Projet d'ouverture du chemin vicinal de grande communication n° 12 de Clermont à Sète : arrêté préfectoral, correspondance (1839). Alignement du chemin vicinal de moyenne communication n° 15 de Loupian à Bouzigues : arrêtés d'alignement avis de l'agent-voyer, tableaux des promesses de vente, correspondance (1862-1893).
                                                                • Chemins vicinaux ordinaires et chemin rural, alignement, élargissement et réparations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports et avis de l'agent-voyer, procès-verbaux d'estimation, promesse de vente, procès-verbal de reconnaissance, tableau, correspondance.
                                                                • Grande voirie
                                                                  • Alignement et réparation du chemin de Bouzigues à la ligne de poste puis route nationale n° 87 : arrêtés préfectoraux, états des contribuables soumis à l'imposition pour les réparations, cahier des journées employées aux réparations, correspondance (1811-1893).
                                                                  • Voirie privée
                                                                  • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                    • Réseau ferroviaire. - Chemin de fer du Midi, protestation contre le tracé : pétition [1852]. Chemin de fer de Rodez à la Méditerranée, enquête : correspondance (1862). Chemin de fer d'intérêt local de Saint-Chinian à Montbazin, travaux et modification du tracé : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de réception, correspondance (1869-1892).
                                                                    • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                                      • Port, aménagement et entretien : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, devis, cahier des charges, acte notarié, correspondance (1821-1893). Canal du Rhône et canal Dumont, projet d'irrigation : délibération du conseil municipal, correspondance (1875-1876).
                                                                    • P CULTES
                                                                        • 1 P Culte catholique
                                                                          • Fabrique, nomination des membres et gestion : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XII - 1858). Séparation des églises et de l'État, mise sous séquestre des biens de l'église : arrêté préfectoral (1906).
                                                                          • 5 P Période révolutionnaire
                                                                            • Contrôle des desservants, des prêtres réfractaires et états des biens des fabriques : instructions, correspondance (an XIII - 1815). Mise sous séquestre des biens du prieur la paroisse : délibération du conseil général de la commune, inventaires des biens et effets (1789-an II).
                                                                          • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                              • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                                                • Nomination des membres du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, correspondance.
                                                                                • Délibérations du bureau de bienfaisance (13 octobre 1822 - 24 septembre 1836).
                                                                                • Délibérations du bureau de bienfaisance (1er janvier 1837 - 21 janvier 1881).
                                                                                • Gestion des finances et mise en ferme des biens du bureau de bienfaisance : instructions, délibérations de la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes, quittances, cahier des charges, correspondance.
                                                                                • 3 Q Établissements hospitaliers, hospitalisation
                                                                                  • Gestion de l'hospice : arrêté préfectoral, compte, état des revenus, correspondance (an X - 1828). Internement des aliénés : arrêtés préfectoraux, correspondance (1862-1881).
                                                                                  • 4 Q Institutions diverses
                                                                                    • Création de la société "Maternelle pour le soulagement des pauvres, des femmes en couches et l'allaitement de leurs enfants" : circulaire (1811). Création de la société "Saint-Roch" : correspondance (1859).
                                                                                    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                                                      • Attribution de pensions et de secours aux anciens militaires : liste nominative des ayants-droits, correspondance.
                                                                                      • Attribution d'aide en faveur des indigents : circulaires (an II - an III). Enfants assistés, demande de secours : correspondance (1859-1907). Assistance médicale gratuite : listes nominatives des ayants-droits (1862-1876).
                                                                                    • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                                                        • 1 R Instruction publique
                                                                                          • Instituteurs et institutrices, nomination, logement, rétribution et contrôle : proclamation, circulaires, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, certificat d'exercice, baux à loyer, correspondance.
                                                                                          • Bibliothèque scolaire, attribution d'ouvrages : correspondance (1875). Gestion du mobilier : inventaires, correspondance (1859-1873). Contrôle des écoles privés : délibération de la commission administrative, récépissé de déclaration d'ouverture (1852, 1859).

                                                                                    < 1 2  2 pages

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