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Archives communales déposées de Cazilhac (1439-1994)Nombre de notices : 276

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Terrains défrichés et usurpés : déclarations, bornages d'expert, pétition, correspondance (1792-1857). Acquisitions, échanges de terrains : procès verbaux d'estimation, extraits de plans cadastraux, correspondance (1834, 1857-1858, 1967, 1971).
              • Droits de paturage, droits de parcours, droits de recherche de truffes, vente de feuilles de muriers, vente de roseaux, amodiation des herbages : délibérations du conseil municipal, procès verbaux d'adjudication, correspondance. Cession d'un droit de passage au marquis de la Valette en échange du droit de prendre des matériaux de consruction sur ses propriétés (1831).
              • 2 N Bois
                • Bois communaux. - Délimitation de la forêt : délibérations du conseil municipal, pétition, procès verbaux de délimitation, adjudication des travaux de bornage, acquisitions de terrains (1792-1858). Établissement d'un chemin d'exploitation : délibération du conseil municipal, correspondance (1864-1891). Reboisement : adjudication de travaux, plan périmétral, correspondance 1880-1952). Aménagement : registre des arrêtés, procès verbaux de bornage, adjudications, calculs des coupes, plans (1836-1923).
                • Bois communaux. - Coupes de bois et élagages : procès verbaux d'adjudication, affiches, délibérations du conseil municipal, correspondance (1791-1969). Fours à chaux, construction sur coupes de bois : ordonnance, correspondance (1839).
                • 3 N Eaux
                  • Puits publics : instructions, allocation de subvention (1808, 1855). Fontaines publiques, constructions : adjudications, délibérations du conseil municipal, procès verbaux de réception définitive, correspondance (1889-1890, 1938-1939).
                  • 4 N Propriétés et droits divers