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Archives communales déposées de Cazilhac (1439-1994)Nombre de notices : 276

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
            • 1 K Élections
              • Listes électorales : "liste des habitants qui ont droit à être portés sur le registre civique" (1806), listes des dix plus âgés et des dix plus imposés de la commune (1809), liste des électeurs censitaires (1831-1848) ; liste des soixante plus forts contribuables (1840), listes des trente plus forts contribuables (1843-1880).
              • Listes électorales générales.
              • Listes électorales générales.
              • Tableaux rectificatifs des listes électorales (1849-1871, 1899-1901, 1944-1950, 1965-1966).
              • Collèges électoraux d'arrondissement : listes électorales, tableaux rectificatifs (1829-1831, 1840, 1848).
              • Révision des listes électorales. - Nominations des délégués : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1806-1961). Réclamations : cahiers d'enregistrement (1944-1948). Commission de révision : registre des procès verbaux (1905-1952).
              • Sectionnement électoral. - Découpage du canton de Ganges : arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil Général, plan, correspondance (1848-1957). Création de deux bureaux de vote : arrêté préfectoral (1945).
              • Opérations électorales. - Approbation du senatus-consulte du 28 floréal an XII (1815) ; plébiscites du président de la république (1851-1852, 1870) ; référendum (1945-1946) ; élections présidentielles (1965) ; élections générales (1945-1946) ; élections législatives (1849-1936) ; élections sénatoriales (1876-1939) : instructions, affiches, procès verbaux d'opérations de vote, feuilles de dépouillement.
              • Opérations électorales. - Élections au conseil de la république (1946-1949) ; élections au conseil d'arrondissement (1852-1937) ; élections cantonnales (1852-1949) : instructions, procès verbaux d'opérations de vote, feuilles de dépouillement.
              • Opérations électorales. - Élections municipales : procès verbaux d'opérations de vote, feuilles de dépouillement (1831-1946, 1971).
              • Remplacements des maires et adjoints suite à décès, démissions ou dissolutions : arrêtés préfectoraux, correspondance (1811-1941). Protestations contre les élections, nominations de commissions : arrêtés préfectoraux, correspondance (1848-1888).
              • Élections socio-professionnelles. - Nominations de conseillers municipaux pour l'établissement des listes électorales : délibérations du conseil municipal (1887-1938). - Caisse primaire d'assurance maladie (1947), caisse de mutualité agricole de l'Hérault (1965), chambre des métiers (1931-1957), tribunaux paritaires des baux ruraux (1945-1959), tribunal de commerce (1848-1961), chambre d'agriculture (1919-1967) : listes électorales, procès verbaux d'opérations de vote, correspondance, affiches administratives.
              • 2 K Personnel municipal
                • Personnel. - CNRACL et commissions paritaires, élections de délégués : arrêtés, listes électorales, procès verbaux de scrutin (1948-1971). Traitements et primes : délibérations du conseil municipal (1906-1968). Créations de postes, nominations, organisation des fonctions : arrêtés, correspondance (classés par intitulé de poste) (1802-1981). Dossiers individuels de personnel ayant quitté la commune (personnes nées entre 1923 et 1941 : communicable en 2062) (1961-1994).
                • 3 K Protocole et distinctions honorifiques