Archives communales déposées de Cazilhac (1439-1994)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      79 vues
      Cote : 67 EDT 36
      Date(s) : 1789-1795
      Importance matérielle (ml) : 5 cahiers, 1 feuillet
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 11 juin 1789 au 20 frimaire an IV.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 79 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      99 vues
      Cote : 67 EDT 37
      Date(s) : 1800-1835
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 thermidor an VIII au 9 février 1835.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 99 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      22 vues
      Cote : 67 EDT 38
      Date(s) : 1835-1837
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 21 février 1835 au 18 décembre1837.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 22 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      121 vues
      Cote : 67 EDT 39
      Date(s) : 1838-1855
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 février 1838 au 10 mai 1855.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 121 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      144 vues
      Cote : 67 EDT 40
      Date(s) : 1855-1880
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 août 1855 au 11 décembre 1880.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 144 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      108 vues
      Cote : 67 EDT 41
      Date(s) : 1881-1895
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 23 janvier 1881 au 22 février 1895.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 108 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      198 vues
      Cote : 67 EDT 42
      Date(s) : 1895-1919
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 25 juin 1895 au 30 mars 1919.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 198 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      76 vues
      Cote : 67 EDT 43
      Date(s) : 1919-1924
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1 juin 1919 au 19 décembre 1924.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 76 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      103 vues
      Cote : 67 EDT 44
      Date(s) : 1924-1933
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 9 décembre 1924 (suite) au 10 mars 1933.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      103 vues
      Cote : 67 EDT 45
      Date(s) : 1933-1942
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 mai 1933 au 2 janvier 1942.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      111 vues
      Cote : 67 EDT 46
      Date(s) : 1942-1950
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 2 janvier 1942 (suite) au 22 juillet 1950.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 111 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés du maire (26 juin 1884 - 13 octobre 1931).
      Cote : 67 EDT 47
      Date(s) : 1884-1931
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1848 - 1867). Collection de pièces diverses reliées en 2 cahiers : extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1884 - 1898).
      Cote : 67 EDT 48
      Date(s) : 1848-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Délimitations. - Projet de distraction du canton de Ganges du Département de l'Hérault pour être réuni à celui du Gard : arrêté préfectoral, correspondance (1830-1832). Modification des limites avec Brissac par incorporation du domaine du Fesquet : extraits de délibérations du conseil municipal, procès verbal d'enquête, arrêté préfectoral, extrait de journal officiel, correspondance, plans, coupures de presse (1951-1955). Changement de dénomination de la commune : arrêté préfectoral (1885).
      Cote : 67 EDT 49
      Date(s) : 1830-1955
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brissac (Hérault, France), Cazilhac (Hérault, France), Gard (Occitanie, France ; département)
      Indexation matière : Administration communale, Canton, Commune
  - 3 D Administration de la commune
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      Acquisition de deux écharpes, d'un drapeau : délibération du conseil municipal, correspondance, facture (1819, 1940).
      Cote : 67 EDT 50
      Date(s) : 1819-1940
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Archives et mobilier. - inventaires, correspondance (1815, 1830, 1960). Abonnements à divers journaux : délibérations du conseil municipal, tableau, avis (1815-1946).
      Cote : 67 EDT 51
      Date(s) : 1815-1960
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation matière : Patrimoine écrit, Commune
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      Coopérative d'électricité de Saint-Martin-de-Londres, syndicat départemental d'électricité : statuts (1922), comptes rendus de séances de conseil d'administration, correspondance.
      Cote : 67 EDT 52
      Date(s) : 1914-1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation matière : Production électrique, Établissement public de coopération intercommunale
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux. - Contestations entre le curé et les habitants au sujet du droit de puiser de l'eau dans la citerne du presbytère (1834-1837). Procès contre le marquis de la Valette et Cambon frères : paiement des frais de jugement (1834-1836). Procès intenté par le sieur Ducros Méjean, héritier du sieur Méjean Jacques, son père et ancien juge de paix, pour les sommes qui lui sont dues (1853). Réclamations d'honoraires (1836, 1859). Assurance des immeubles communaux contre les incendies : délibérations du conseil municipal, correspondance (1869-1950).
      Cote : 67 EDT 53
      Date(s) : 1834-1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazilhac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif

Archives communales déposées de Cazilhac (1439-1994)Nombre de notices : 276