Archives communales déposées de Lattes (1347-1971)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    70 vues
    Cote : 129 EDT 1
    Date(s) : 1562-1569
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 7 janvier 1562 au 5 juin 1569.
    "Livre des conseils tenuz par les consulz, manans et habitans du lieu de Lates-lez-Montpellier, et c'est des affaires concernant le dict lieu".
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 70 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    202 vues
    Cote : 129 EDT 2
    Date(s) : 1586-1601
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB2
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 14 septembre 1586 au 22 août 1601.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 202 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    343 vues
    Cote : 129 EDT 3
    Date(s) : 1605-1622
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB3
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Livre des conselz de la commuanuté du lieu de Lattes".
    
    Contient les actes du 20 octobre 1605 au 17 février 1622.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 343 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    414 vues
    Cote : 129 EDT 4
    Date(s) : 1622-1673
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB4
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 6 mars 1622 au 3 septembre 1673. [Rubriques marginales]
    [Pour l'analyse de la partie de ce registre comprenant les années 1622 à 1651, voir l'inventaire de Joffre, pp 194 à 208, et le sommaire de Jarlan, années 1622 à 1651.
    L'analyse des années 1651 à 1673 manque dans Jarlan, aussi bien que dans Joffre.]
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 414 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    121 vues
    Cote : 129 EDT 5
    Date(s) : 1674-1687
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB5
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Livre des délibérations tenues par Messieurs les consulz et habitans de Lates".
    
    Contient les actes du 8 février 1674 au 26 mars 1687. [Rubriques marginales]
    [Pour l'analyse de ce registre, voir le sommaire de Jarlan, années 1674 à 1687.]
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 121 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    187 vues
    Cote : 129 EDT 6
    Date(s) : 1687-1697
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB6
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Livre des délibérations de la communauté de Lattes"
    
    Contient les actes du 31 mars 1687 au 25 janvier 1697.
    
    [Pour l'analyse de ce registre, voir le sommaire de Jarlan, années 1687 à 1697.]
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 187 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    196 vues
    Cote : 129 EDT 7
    Date(s) : 1697-1704
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB7
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Registre des délibérations de la communauté de Lattes".
    
    Contient les actes du 17 mars 1697 au 8 mai 1704. [Rubriques marginales].
    [Pour l'analyse du commencement de ce registre, voir le sommaire de Jarlan, années 1697 et 1698].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 196 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    157 vues
    Cote : 129 EDT 8
    Date(s) : 1704-1711
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB8
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Registre des délibérations de la communauté de Lattes".
    
    Contient les actes du 1er septembre 1704 au 25 mars 1711. [Rubriques marginales]
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 157 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    152 vues
    Cote : 129 EDT 9
    Date(s) : 1711-1723
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB9
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 8 avril 1711 au 23 mars 1723. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 152 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    239 vues
    Cote : 129 EDT 10
    Date(s) : 1723-1732
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB10
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 30 mars 1723 au 23 mars 1732. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 239 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    145 vues
    Cote : 129 EDT 11
    Date(s) : 1732-1737
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB11
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 25 mars 1732 au 12 juin 1737. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 145 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    141 vues
    Cote : 129 EDT 12
    Date(s) : 1737-1744
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB12
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 24 juin 1737 au 11 octobre 1744. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 141 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    35 vues
    Cote : 129 EDT 13
    Date(s) : 1745-1748
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB13
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 7 mars 1745 au 3 mars 1748. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 35 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    106 vues
    Cote : 129 EDT 14
    Date(s) : 1748-1755
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB14
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 16 avril 1748 au 10 novembre 1755. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 106 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    87 vues
    Cote : 129 EDT 15
    Date(s) : 1755-1759
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB15
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 6 décembre 1755 au 27 mai 1759. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 87 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    50 vues
    Cote : 129 EDT 16
    Date(s) : 1759-1768
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB16
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 30 juin 1759 au 17 avril 1768. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 50 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    115 vues
    Cote : 129 EDT 17
    Date(s) : 1768-1778
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB17
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 14 mai 1768 au 26 avril 1778. [Rubriques marginales].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 115 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    194 vues
    Cote : 129 EDT 18
    Date(s) : 1778-1791
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB18
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 26 avril 1778 au 25 mars 1791. [Rubriques marginales jusqu'en 1788].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 194 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Sommaire des délibérations communales.
    
    141 vues
    Cote : 129 EDT 19
    Date(s) : 1441-1698
    Importance matérielle (ml) : Registre [30x42cm]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB19
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Sommaire des délibérations prises par la communauté, fait par moi Jarlan, greffier consulaire, pour les années 1441 à 1698".
    "Ce sommaire contient les assemblées des habitants de Lattes, concernant les élections consulaires et des autres officiers du lieu; prestation de serment d'iceux; réceptions d'habitants; raisonage sur la quantité du bétail des propriétaires; criées, faction de compoix, collactions dirètes, emprunts, procès, nouveaux bails, ventes, usurpations, arrentemens, louages, droits seigneuriaux, bornes de Lattes et autres affaires communes."
    [Années auxquelles se rapportent les délibérations analysées: 1441 à 1478, 1511, 1562 à 1569, 1586 à 1601, 1605 à 1622, 1648, 1622 à 1651, 1674 à 1687, 1687 à 1697, 1697 - 1698.
    Analyse du registre, aujourd'hui disparu, qui contenait, "en latin, les délibérations des conseils tenus par les habitants de Lattes,... des années depuis 1441 à 1511" : pré communal du Méjan, élections des consuls, pré communal de Corrège, garde du bétail de Lattes aux pâturages communs, bétail appartenant à des habitants de Montpellier, élections de l'Abbé de la Jeunesse, moulin de Saint-Sauveur, hôpital de Lattes, chapellenies fondées en l'église de Lattes, pont Méjan, la Charité, pont "Saint-Illaire" (pont Trincat), "la Chandelle de l'église" de...
    ...
    "Sommaire des délibérations prises par la communauté, fait par moi Jarlan, greffier consulaire, pour les années 1441 à 1698".
    "Ce sommaire contient les assemblées des habitants de Lattes, concernant les élections consulaires et des autres officiers du lieu; prestation de serment d'iceux; réceptions d'habitants; raisonage sur la quantité du bétail des propriétaires; criées, faction de compoix, collactions dirètes, emprunts, procès, nouveaux bails, ventes, usurpations, arrentemens, louages, droits seigneuriaux, bornes de Lattes et autres affaires communes."
    [Années auxquelles se rapportent les délibérations analysées: 1441 à 1478, 1511, 1562 à 1569, 1586 à 1601, 1605 à 1622, 1648, 1622 à 1651, 1674 à 1687, 1687 à 1697, 1697 - 1698.
    Analyse du registre, aujourd'hui disparu, qui contenait, "en latin, les délibérations des conseils tenus par les habitants de Lattes,... des années depuis 1441 à 1511" : pré communal du Méjan, élections des consuls, pré communal de Corrège, garde du bétail de Lattes aux pâturages communs, bétail appartenant à des habitants de Montpellier, élections de l'Abbé de la Jeunesse, moulin de Saint-Sauveur, hôpital de Lattes, chapellenies fondées en l'église de Lattes, pont Méjan, la Charité, pont "Saint-Illaire" (pont Trincat), "la Chandelle de l'église" de Lattes, dîmerie de Saint-Vincent de Péroles (autrement dite de Saint-Vincent de "Salvinhac"), moulins divers, service du culte, four et four vieux, mas de l'Estelle, habitanage, etc.]
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S Supra Scan II. 200 dpi. Couleur. 141 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration communale, Conseiller municipal, Maire
    Indexation typologie : Délibération
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    Élections consulaires.
    Cote : 129 EDT 20
    Date(s) : 1676-1771
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB20
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Élections consulaires, syndic des habitants forains, officiers municipaux.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Élection
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Matrice du compoix de 1527.
      
      253 vues
      Cote : 129 EDT 21
      Date(s) : 1527
      Importance matérielle (ml) : Registre [243 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "S'ensuyt le manifeste de ceux de Montpellier, qui sont taillables au lieu de Lattes, fait étant consul du dit lieu. Pour l'année 1527, sire Sanson de Sobira et Pierre Pradel."
      [Mas de Cocon, mas de Rondelet, mas d'Encivade, mas de "la Sérayrède", mas d'En Vallat, mas de Buisson (aujourd'hui Saporta), mas du Coing (aujourd'hui Mariotte), etc. Mutations du XVIe siècle.]
      
      [Rubrique des noms de personnes par ordre de feuillets, et terminé par "un index alphabétique des tenanciers", une "table pour les terroirs", etc.]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 454 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 253 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1547.
      
      441 vues
      Cote : 129 EDT 22
      Date(s) : 1547-1605
      Importance matérielle (ml) : Registre [457 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Compoix du lieu et terroir de Lattes de l'année 1547"
      
      [Mas de Cocon, mas de Rondelet, mas de "Boisson", mas d'Encivade, mas de "la Séreyrède", ect. ]
      
      [Contient une table, renouvelée en 1588 et des mutations de propriétés de 1561 à 1605]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 454 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 441 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1607.
      
      342 vues
      Cote : 129 EDT 23
      Date(s) : 1607-1793
      Importance matérielle (ml) : Registre restauré [337 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Compoix du dit lieux et terroir de Lattes, fait en l'année 1607". Contient une table et des mutations de propriétés de 1680 à 1793.
      
      Comprend notamment l'état de propriété de : "La mettérie de Coupon", autrement dite "lou mas de Couquon", "lou Mas dau Coing", le mas de Plantade, le mas d'Encivade, la "maniguière, sive pêcherie, appelée le Mazet" appartenant à "demoiselle Marie Pellisier de Boirargues", le mas de la Cérairède, le mas de Causse, etc, domaine de Maurin (fol. 319 à 386), "Le Pred de la Ville" (fol. 313 et 336).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 454 R 2
      
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      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Plans de Lattes et de ses tènements.
      
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      Cote : 129 EDT 24
      Date(s) : 1512-1788
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Plans anciens" concernant divers mas ou domaines et divers ténements du terroir de Lattes, notamment :
      
      Village et tour de Lattes (plans 68 et 69) : moulin de Lattes (plan 18) ; "agau du moulin de Lattes" (plans 9, 68).
      
      "Communaux de Lattes", plan 69 ; les "palus de Lattes, à droite et à gauche du Lez, plan 69 ; la palus et le patus de Gramenet, plan 3, plan 46 ; le "patus de las Lanes" (situé à l'estuaire de Lantissargues et confrontant le domaine de Maurin, desséché et planté en vigne au XIXe siècle ; aujourd'hui le Mas de Bedos, dit aussi, comme précédemment, le Pré des Laines), plan 74 ; la "carrieirasse", plan 3 ; l'étang de Lattes, plan 69 ; les "garrigues de Lattes, autrement dites "garrigues de Pérols", situées au Puech Saint-Michel ou lou Grès", plans 1, 58, 73.
      
      Ancienne paroisse de Cocon : église, plan 21 ; métairie de M. Desplans, dite de Cocon, plan 48 ; "mas de Desplans, dit Cocon" et "mas de M. de Manse", plan 59 ; "mettérie de Mr de Manse, jadis de Cocon" et "metérrie de Sr Fromiga", plan 25 ; "font de Cocon", autrement dite "fontaine de Couquon", plans 41, 59, 69 ; "chemin de Cocon à Lattes", plans 3, 48 ; "carrière de Lattes à la fon de Cocon", plan 38.
      
      Ancienne paroisse de Soriech : dimerie, plan 16 ; Estagnol, plan 1 ; terres de la Commanderie, plans 1, 15,...
      ...
      "Plans anciens" concernant divers mas ou domaines et divers ténements du terroir de Lattes, notamment :
      
      Village et tour de Lattes (plans 68 et 69) : moulin de Lattes (plan 18) ; "agau du moulin de Lattes" (plans 9, 68).
      
      "Communaux de Lattes", plan 69 ; les "palus de Lattes, à droite et à gauche du Lez, plan 69 ; la palus et le patus de Gramenet, plan 3, plan 46 ; le "patus de las Lanes" (situé à l'estuaire de Lantissargues et confrontant le domaine de Maurin, desséché et planté en vigne au XIXe siècle ; aujourd'hui le Mas de Bedos, dit aussi, comme précédemment, le Pré des Laines), plan 74 ; la "carrieirasse", plan 3 ; l'étang de Lattes, plan 69 ; les "garrigues de Lattes, autrement dites "garrigues de Pérols", situées au Puech Saint-Michel ou lou Grès", plans 1, 58, 73.
      
      Ancienne paroisse de Cocon : église, plan 21 ; métairie de M. Desplans, dite de Cocon, plan 48 ; "mas de Desplans, dit Cocon" et "mas de M. de Manse", plan 59 ; "mettérie de Mr de Manse, jadis de Cocon" et "metérrie de Sr Fromiga", plan 25 ; "font de Cocon", autrement dite "fontaine de Couquon", plans 41, 59, 69 ; "chemin de Cocon à Lattes", plans 3, 48 ; "carrière de Lattes à la fon de Cocon", plan 38.
      
      Ancienne paroisse de Soriech : dimerie, plan 16 ; Estagnol, plan 1 ; terres de la Commanderie, plans 1, 15, 62, 66.
      
      Ancienne paroisse de Saint-Hilaire, précédemment Saint-Hilaire-de-Centrayrargues ; dîmerie, plans 16, 36. Mas de Pont-Trincat (commune de Montpellier), plan 16 ; "Chemin du Pont-Trincat au pont de la Mosson" [formant la limite de Lattes et de Montpellier], plan 25.
      
      Ancienne paroisse de Saint-Vincent-de-Pérols, précédemment Saint-Vincent-de-Salvignac : dîmerie, plan 66.
      
      Hameau de Boirargues, autrement dit "Bouyrargues" : mas de Boirargues", plan 62.
      
      Hameau de la Castelle : "mas de la Castelle", autrement dit "métairie de la Castelle" et terres circonvoisines jusqu'au mas de Rondelet, plans 21, 44.
      
      Hameau de la Céreirède : "métairie de la Sérairède", terres en dépendant et terres circonvoisines, plans 5, 6, 8, 36.
      
      Hameau du Mas de Jeaumes : "mas de Chaume", plans 16, 18, 34, 65, 66. "plane de Chaume" (aujourd'hui "plaine du Mas de Jeaumes"), plans 43, 65.
      
      Hameau de Rondelet, plan 44.
      
      Mas de Belleviste, plans 18, 66, 68. Mas de Causse (dit aujourd'hui domaine des Causses, plans 1,18, 49. Mas de Couran, plans 1, 73. "Mas de Mr Cordurier" et "ténement de la mettérie du sieur Courdurier", plans 55, 56, 61.
      
      Mas Desplan, plans 21, 25, 48, 59, 69, etc. Mas d'Encivade, plans 4, 33, 35, 36, 75. Mas d'Envalat (aujourd'hui disparu), plans 35, 37, 75. Mas de l'Estelle, plans 42, 64. Mas de Fangouse, plan 68. Mas de Fromiga, plans 25, 44. Mas de Gaud, plans 15, 18, 66. Mas de Grille (commune de Saint-Jean-de-Védas), plan 55. Mas de Manse, plans 21, 25, 59, etc. Mas de Mariotte, plan 44. Domaine de Maurin, plans 48, 69. Bois de Maurin, plan 44. Fourches patibulaires de Maurin, plans 44, 56. "Mas de Ranchin", plan 18. Mas de Rondelet, "métairie et enclos de M. de Plantade, dite de Rondelet", plan 44.
      
      Domaine de Saint-Pierre, dit aussi anciennement "Mazet du Chapitre" [cathédral de Montpellier] et plus anciennement encore "la Prairie vieille" (cf. L. Guiraud, Les fondations du pape Urbain V à Montpellier, tome III, le monastère Saint-Benoit, pp. 76, 166, 211 et 220),plans 3, 35, 41, 48, 69, 74, 77.
      
      Domaine de Saint-Sauveur, plans 60, 68. Mas de Saporta : "mas de Saportes", autrement dit "métairie de madame de Lussac" et terres de ladite dame "de Durand Lussac" (autrement "Durant de Lussac"), plans 22, 23, 33, 37. "Métairie de Tuffani", plan 69.
      
      Ténements divers : les Aubes, plans 28, 29, 70, 75, 76. "Boujac" aujourd'hui "Embouchac", terres et palus, plans 18, 57, 68 ; la Clède, plans 41, 48, 74, 77 ; Cougourlude, plans 18, 19, 20 ; "la Courège" aujourd'hui "les Courrèges" entre le Lez et "la Robine des Barques", plan 17 ; Félissenques, plans 12 à 14 ; le Grès, plan 73 ; les Méjans, plans 45, 68 ; les Mouillères, plans 42, 64 ; les "Moutouzes" aujourd'hui "les Moutouzères", plans 38 à 41, 48 ; Muscadel ou le Muscadel et autres terres entre le domaine de Saint-Sauveur et la Roubine, plans 9, 45, 60, 68 ; "terroir de Rieucolomb, autrement Carrafrach", plan 55 ; Taillepan, plans 18, 30, 31, 49, 66.
      
      Le Lez : la deuxième écluse, plan 36 ; le pont Méjan, plans 3, 41, 74, 77, etc. ; la Peissière des Marchands, plan 17 ; la troisième écluse, plan 74 ; l'ancienne Roubine des Marchands, plans 9, 11, 17, 24, 47, 54, 68, 69, etc. ; ancien port de la Roubine, plan 9 ; La Lironde, plans 15, 18, 73 ; La Mosson, plan 69.
      
      "Garrigue de l'Evêque" près des terres du Mas de Grille, plan 55 ; Collégiés du Palais de Montpellier, plan 46 ; Grands Carmes de Montpellier, plan 45 ; Dominicains de Montpellier, plans 35, 54. Jésuites de Montpellier, cf. Mas d'Encivade ; Visitandines de Montpellier, plan 35.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Fiscalité
      Indexation typologie : Carte et plan, Compoix
  - Comptabilité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 25
      Date(s) : 1570-1595
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC5
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Cote : 129 EDT 26
      Date(s) : 1600-1609
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC6
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 27
      Date(s) : 1611-1617
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC7
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 28
      Date(s) : 1618-1626
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 29
      Date(s) : 1626-1633
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC9
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 30
      Date(s) : 1633-1643
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC10
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 31
      Date(s) : 1645-1652
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC11
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 32
      Date(s) : 1653-1663
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC12
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 33
      Date(s) : 1670-1682
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC13
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 34
      Date(s) : 1683-1693
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC14
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Comptes des consuls et des collecteurs : registre des comptes et pièces à l'appui des comptes.
      Cote : 129 EDT 35
      Date(s) : 1700-1779
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC15
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
- DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
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    Travaux de voirie et d'écoulement des eaux, (étang de Lattes, roubine des Marchands, canal de Grave, pigeonner de la marquise de Grave).
    Cote : 129 EDT 36
    Date(s) : 1583-1778
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : DD1, EE1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient aussi des affaires militaires (réquisition ), reliées à la suite du DD1 (1635-1747).
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration communale, Aménagement des eaux, Armée, Nappe d'eau
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
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    Procédures communauté contre le chapitre de Maguelone [s-d], contre le chapitre Saint-Pierre (1693-1772), séparation des terroirs de Lattes et de Maurin (1613) : registre des pièces de procédures.
    Cote : 129 EDT 37
    Date(s) : 1613-1772
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : FF1
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
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    Communauté contre le collège Saint-Ruf : registre des pièces de procédures.
    Cote : 129 EDT 38
    Date(s) : 1375-1699
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : FF2
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
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    Communauté contre le chapitre Saint-Sauveur de Montpellier (1597-1649), contre le collège Notre-Dame-du-Palais de Montpellier (1481-1694), contre le collège Royal de Montpellier (1651-170), contre l'ordre de Saint-Lazare (1662-1683), contre la marquise de Grave (1677-1705) : registre des pièces de procédures.
    Cote : 129 EDT 39
    Date(s) : 1481-1770
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : FF3
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Commune, Contentieux administratif
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    Communauté contre Ducros (1723-1724), contre Charles Rivière et son épouse Marguerite de Tuffany (1669-1674), contre divers particuliers (1590-1783) : registre des pièces de procédures.
    Cote : 129 EDT 40
    Date(s) : 1590-1783
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : FF4, GG1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient aussi des actes paroissiaux divers (1727-1766), reliés à la suite du FF4.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Commune, Contentieux administratif
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Laurent de Lattes : registre des actes de baptêmes (20 juillet 1669 - 21 février 1686), mariages (15 mai 1669 - 24 mai 1686) et sépultures (17 novembre 1669 - 3 septembre 1680).
      Cote : 129 EDT 41
      Date(s) : 1669-1686
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 01 R 12
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse de Notre-Dame-de-Soriech : registre des actes de baptêmes (19 février 1685 - 1 février 1731), mariages (17 juin 1686 - 20 octobre 1723) et sépultures (15 août 1684 - 7 octobre 1730).
      Cote : 129 EDT 44
      Date(s) : 1684-1731
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG5
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 129 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Laurent de Lattes : registre des actes de baptêmes (20 février 1687- 24 juillet 1729), mariages (2 octobre 1690 - 20 mai 1729) et sépultures (21 février 1687 - 7 avril 1729).
      Cote : 129 EDT 42
      Date(s) : 1687-1729
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 01 R 12
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse de Lattes : registre des actes de baptêmes (17 juin 1731 - 2 août 1792), mariages (24 août 1730 - 5 mai 1735) et sépultures (10 septembre 1730 - 28 novembre 1792).
      Cote : 129 EDT 43
      Date(s) : 1731-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1, GG4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 01 R12
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse de Notre-Dame-de-Soriech : registre des actes de baptêmes (27 juillet 1732 - 18 juin 1747)), mariages (20 septembre 1731 - 22 février 1745) et sépultures (27 septembre 1731 - 1er avril 1747).
      Cote : 129 EDT 45
      Date(s) : 1731-1747
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG6
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 129 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse de Notre-Dame-de-Soriech : registre des actes de baptêmes (25 août 1747 - 28 février 1773), mariages (11 février 1751 - 2 juin 1771) et sépultures (12 mai 1749 - 3 septembre 1773).
      Cote : 129 EDT 46
      Date(s) : 1747-1773
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG7
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 129 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse de Notre-Dame-de-Soriech : registre des actes de baptêmes (19 octobre 1774 - 16 janvier 1786), mariages (29 septembre 1775 - 4 octobre 1785) et sépultures (18 octobre 1774 - 20 mai 1785).
      Cote : 129 EDT 47
      Date(s) : 1774-1786
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG8
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 129 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
- II DOCUMENTS DIVERS
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    Inventaire partiel des archives, rédigé par le feudiste Montpelliérain François Joffre.
    Cote : 129 EDT 48
    Date(s) : 1665
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : II1
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Patrimoine écrit
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    Inventaire des titres et papiers de la communauté de Lattes, fait par le Sieur Darles.
    Cote : 129 EDT 49
    Date(s) : 1694
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : II2
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Patrimoine écrit
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    Copie de l'inventaire de 1694.
    Cote : 129 EDT 50
    Date(s) : 1694-1895
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : II3
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient des inventaires des archives et du mobilier (an VIII, 1848, 1862, 1895).
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Patrimoine écrit
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    Documents concernant les communes de Fabrègues et de Lattes.
    Cote : 129 EDT 51
    Date(s) : 1659-1843
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : II 4
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient des plans aquarellés de la Pourquière et de ses dépendances (1843).
    
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Fabrègues (Hérault, France), Lattes (Hérault, France)
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    Documents concernant les communes de Fabrègues, Lattes, Lunel-Viel, Mauguio et Pérols.
    Cote : 129 EDT 52
    Date(s) : 1347-1861
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : II 5
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient un plan de l'Estelle (1759).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Fabrègues (Hérault, France), Lattes (Hérault, France), Lunel-Viel (Hérault, France), Mauguio (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      50 vues
      Cote : 129 EDT 53
      Date(s) : 1792-1794
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 février 1792 au 8 février an II.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 50 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      103 vues
      Cote : 129 EDT 54
      Date(s) : 1800-1808
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 prairial an VIII au 29 septembre 1808.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      103 vues
      Cote : 129 EDT 55
      Date(s) : 1808-1821
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 septembre 1808 au 24 juin 1821.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      105 vues
      Cote : 129 EDT 56
      Date(s) : 1821-1835
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 septembre 1821 au 14 mai 1835.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 105 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      55 vues
      Cote : 129 EDT 57
      Date(s) : 1835-1876
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 mai 1835 au dix août 1837.
      
      Contient également les arrêtés du maire entre le 6 janvier 1838 et le 8 septembre 1875.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 55 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      203 vues
      Cote : 129 EDT 58
      Date(s) : 1874-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 18 juillet 1874 au 13 novembre 1890.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 203 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance active (22 novembre 1809 - 3 juin 1843).
      Cote : 129 EDT 59
      Date(s) : 1829-1843
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Correspondance active (26 juin 1843 - 9 février 1869).
      Cote : 129 EDT 60
      Date(s) : 1843-1869
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Correspondance active (1er avril 1869 - 20 novembre 1879).
      Cote : 129 EDT 61
      Date(s) : 1869-1879
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
- F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Recensement et dénombrement de la population : tableaux, feuilles de ménages.
      Cote : 129 EDT 62
      Date(s) : 1866
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Recensement de population
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Cadastre. - Déclarations individuelles.
      Cote : 129 EDT 63
      Date(s) : 1791-1843
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi, " la contenance du territoire d'après l'arpentage parcellaire" (1820), le tarif des évaluations de chaque classes et de chaque natures de propriétés (1823), le livre "des mutations de propriétés tenu en conséquence de la loi du 3 frimaire de l'an VI (1819), la liste des trente plus forts contribuables (1843).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
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      Contribution foncière de 1791 : état de section A-B.
      Cote : 129 EDT 64
      Date(s) : 1791-1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
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      Contribution foncière de 1791 : état de section C-D..
      Cote : 129 EDT 65
      Date(s) : 1791-1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
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      "Livre des mutations à opérer sur la matrice de rôle de la contribution foncière".
      Cote : 129 EDT 66
      Date(s) : 1810-1818
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
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      "Tarif définitif du produit net des différentes natures de propriétés non bâties, distribuées par classe d'après les évaluations et toutes déductions faites" : arrêtés préfectoraux, tableaux, correspondance.
      Cote : 129 EDT 67
      Date(s) : 1821-1827
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
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      Fixation et perception des contributions, foncière, personnelle, mobilière, somptuaire et des portes et fenêtres.
      Cote : 129 EDT 68
      Date(s) : 1791-1899
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des nominations de commissaires répartiteurs (1804-1842), des dégrèvements (1795-1899), des contributions indirectes droits réunis, taxe sur le vin et la bière (anXII-anXIII, 1822).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Levée des conscrits et déserteurs : instructions préfectorales.
      Cote : 129 EDT101
      Date(s) : 1804-1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
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      Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : tableaux de recensement (1822-1828), tableaux de tirage au sort (1821-1828), listes nominatives des réformés (18111827), un extrait des registre matricule (1825), correspondance (an XIV-1828).
      Cote : 129 EDT 69
      Date(s) : 1805-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
  - 2 H Administration militaire
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      Organisation de la réquisition (18 floréal an II - 16 frimaire an IV).
      Cote : 129 EDT 70
      Date(s) : 1794-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Recensement et déclaration des chevaux, juments, mules et mulets : feuilles de déclarations individuelles, correspondance (an XII, 1871, 1939-1941).
      Cote : 129 EDT 71
      Date(s) : 1804-1941
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Mobilisation de la garde nationale : ordre général de nomination des officiers, listes nominatives des appelés, correspondance.
      Cote : 129 EDT 72
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
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      Guerre 1939-1940. - Dommage de guerre, reconstruction : instructions, autorisations, certificats, correspondance.
      Cote : 129 EDT 73
      Date(s) : 1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre
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      Guerre d'Algérie. - Appel des jeunes gens en Afrique du Nord : listes nominatives.
      Cote : 129 EDT 74
      Date(s) : 1956-1958
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Attribution de l'aide Médicale, statistique : tableaux.
      Cote : 129 EDT 75
      Date(s) : 1963-1971
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Contrôle des établissements insalubres : arrêté du maire, correspondance.
      Cote : 129 EDT 76
      Date(s) : 1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Installation classée
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Nomination des membres de la commission de révision des listes électorales : arrêtés préfectoraux.
      Cote : 129 EDT 77
      Date(s) : 1900-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
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      Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 129 EDT 78
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances (1789-1869, 1910).
      Cote : 129 EDT 79
      Date(s) : 1789-1910
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Finances locales
  - 3 L Dépenses de la commune
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      Mandats versés par le receveur.
      Cote : 129 EDT 80
      Date(s) : 1893-1901
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Dépense de fonctionnement
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
  - 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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      Réparation de l'école des filles : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossier de travaux, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 81
      Date(s) : 1945-1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : École
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Acquisition par la commune de l'ancienne roubine des Marchands : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, certificats de conservation des hypothéques, acte de vente, décomptes, rapport de l'ingénieur, quittances, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 82
      Date(s) : 1910-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Contrôle des dégâts causés aux bois communaux : arrêté préfectoral (an XII).
      Cote : 129 EDT 83
      Date(s) : 1804
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Bois
  - 3 N Eaux
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      Bornage et partage de l'étang entre les communes de Lattes et de Pérols, procès contre les Durand-Gramenent : registre des pièces de procédures.
      Cote : 129 EDT 84
      Date(s) : 1838-1862
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des plans de l'étang.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
      Indexation matière : Nappe d'eau, Propriété publique
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      Bornage et partage de l'étang entre les communes de Lattes et de Pérols, procès contre l'État : registre des pièces de procédures.
      Cote : 129 EDT 85
      Date(s) : 1840-1898
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des cartes et plans de l'étang à l'appui.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
      Indexation matière : Nappe d'eau, Propriété publique
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      Bornage et partage de l'étang de Pérols entre la communes de Lattes et l'État : rapports de l'expert, injonctions du tribunal, précis, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 86
      Date(s) : 1858-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
      Indexation matière : Nappe d'eau, Propriété publique
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      Réglementation et gestion de l'étang (chasse, pêche, herbage).
      Cote : 129 EDT 87
      Date(s) : 1859-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des plans et des affiches pour les adjudications publiques.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Chasse, Culture, Nappe d'eau, Pêche, Propriété publique
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Petite voirie
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        Financement des travaux annuels de voirie : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tableaux des tarifs, plans, affiches, correspondance.
        Cote : 129 EDT 88
        Date(s) : 1848-1939
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
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        Entretien des chemin vicinaux de grande et moyenne communication.
        Cote : 129 EDT 89
        Date(s) : 1826-1901
        Importance matérielle (ml) : Registre
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Contient aussi des plans et des affiches.
        
        Chemin vicinal de grande communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1853-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 2 de Lattes à Palavas (1866-1868).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1838-1859).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 5 de Lattes à Pérols (1870-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 et n° 11 de Lattes à Mauguio (1892-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 bis de Lattes à Soriech (1868-1899).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 8 de Maurin à Lattes (1880-1892).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 10 de la 3ème écluse à Rondelet (1875-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 11 de Montpellier à Saint-Jean-de-Védas (1826-1860).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 13 de Montpellier au marais de Lattes (1836-1865).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 32 de Castelnau-le-Lez à Lattes (1861-1898).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 85 de Lattes à Lavérune (1858-1859).
        
        ...
        Contient aussi des plans et des affiches.
        
        Chemin vicinal de grande communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1853-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 2 de Lattes à Palavas (1866-1868).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1838-1859).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 5 de Lattes à Pérols (1870-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 et n° 11 de Lattes à Mauguio (1892-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 bis de Lattes à Soriech (1868-1899).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 8 de Maurin à Lattes (1880-1892).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 10 de la 3ème écluse à Rondelet (1875-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 11 de Montpellier à Saint-Jean-de-Védas (1826-1860).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 13 de Montpellier au marais de Lattes (1836-1865).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 32 de Castelnau-le-Lez à Lattes (1861-1898).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 85 de Lattes à Lavérune (1858-1859).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Castelnau-le-Lez (Hérault, France), Lattes (Hérault, France), Mauguio (Hérault, France), Montpellier (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
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        Entretien et ouverture de chemins vicinaux ordinaires : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, dossiers de travaux, plans, correspondance.
        Cote : 129 EDT 90
        Date(s) : 1848-1915
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Fauqouse à l' Estelle (1898-1903). Chemin vicinal ordinaire n° 11 de Lattes à Soriech (1900). Chemin vicinal ordinaire n° 15 de Montpellier à Vic-la-Gatdiole (1912). Chemin vicinal ordinaire n° 16 dit des prés d'Envalat (1912). Chemin vicinal ordinaire n° 19 de Lattes à la Céreirède (1915). Chemin vicinal ordinaire n° 32 de Lattes à la rue Pont-Trinquat (1848-1914). Chemin vicinal ordinaire n° 34 dit de la Jasse (1907). Chemin vicinal ordinaire n° 103 de Pont-Trinquat à la Banquière (1872). Chemin vicinal ordinaire n° 120 de Lattes à la rue Villeneuve d'Angoulème (1907-1908). Chemin rural de Vauguièrse (1869).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
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        Entretien et ouverture de chemin ruraux.
        Cote : 129 EDT 91
        Date(s) : 1838-1892
        Importance matérielle (ml) : Registre
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Contient aussi des plans.
        
        Chemin rural n° 18 de la Céreiréde (1890).
        
        Chemin rural n° 21 dit des Méjean ou de la Roubine (1838-1891).
        
        Chemin rural n° 28 dit du Muscadel (1851-1852).
        
        Chemin rural n° 37 dit de Maurin (1864-1866).
        
        Chemin rural dit de Porte Vinouze (1852-1861).
        
        Chemin rural formant séparation entre Montpellier et Lattes (1892).
        
        Chemin de service aliéné par la commune à Bonnet Isidore (1865-1867).
        
        Chemin de service dit du Maupas (1864).
        
        Chemin rural entre le domaine de Gramement et le Pont-Vert (1886).
        
        Ouverture de chemins ruraux (1866-1890).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Chemin de fer création de ligne et gestion.
      Cote : 129 EDT 92
      Date(s) : 1862-1897
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des plans et affiches.
      
      Chemin de fer de Paris à Lyon Montpellier (1862-1864). Chemin de fer de Montpellier à Palavas par Lattes (1865-1897). Chemin de fer de Lattes à Lunel (1897).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Lunel (Hérault, France), Palavas-les-Flots (Hérault, France)
      Indexation matière : Transport ferroviaire
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Entretien des cours d'eau, ponts et chaussées.
      Cote : 129 EDT 93
      Date(s) : 1797-1900
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Fleuve le Lez (an V-1900). Rivière de la Mosson (1853-1900). Ruisseau de La Lironde (1872-1875). Ruisseau du Rieucoulon (1872-1875). Ruisseau d'Antissargues (an XIII-1899). Ruisseau du Rondelet (1867-1877). Ponts (1828-1899). Canelette (1898-190). Roubine de Lattes (1824-1873).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Cours d'eau, Voie navigable
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      Mise en place d'une commission spéciale pour le dessèchement des marais de Lattes et de Villeneuve-les-Maguelone : arrêté ministériel, arrêté préfectoral, délibérations de la commission, listes nominatives des membres, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 94
      Date(s) : 1809-1849
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Nappe d'eau
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      Délibérations de la commission spéciale établi en raison du dessèchement des marais (19 décembre 1809 - 16 janvier 1812).
      Cote : 129 EDT 95
      Date(s) : 1809-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Nappe d'eau
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      Dessèchement des marais de Lattes et de Villeneuve-lès-Maguelone.
      Cote : 129 EDT 96
      Date(s) : 1809-1853
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des plans, affiches et coupures de presse.
      
      Marais de Gramenet, des Moulières et le pré des Laines (1806-1840). Estagnol du Soriech (1809). Étangs du Grec et de Saint-Maurice (1845-1853).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Nappe d'eau
- S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
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    Registre factice des séries : D, E, F, I, N, O.
    Cote : 129 EDT 97
    Date(s) : 1791-1902
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    3D - Administration municipale
    Modification territoriale (1826-1850).
    Armoiries (an XIII-1866).
    E - Etat civil
    Régularisation d'actes 1822).
    1F - Population
    Dénombrement (1791-1813).
    3F - Agriculture
    Récoltes et ensemencements (an XIII-1820).
    Culture du coton, pastel et du maïs (1812-1813).
    Elevage (1812-1835).
    5I - Hygiène publique et salubrité
    Epizooties (1843-1902).
    1N - Biens communaux
    Ferme des herbages et garrigue "Puech-Saint-Michel" (1793-1864).
    1O - Voirie
    Chemin de la Clède (1844).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration communale, Agriculture, Élevage, État civil, Maladie des animaux, Propriété publique, Réseau routier
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    Registre factice des séries : G, I, K.
    Cote : 129 EDT 98
    Date(s) : 1895-1900
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    3G - Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
    Poids et mesures (1826-1899).
    1I - Police locale
    Fêtes et cérémonies (an XII-anXIV).
    2I - Police Générale
    Chasse, pêche, passeport, étrangers (an XII-1818).
    3I - Justice
    Jury et justice de paix (an IV-1889).
    5I - Hygiène publique et salubrité
    Etablissements insalubres (1886-1900).
    1K - Elections
    listes des plus forts et plus âgés contribuables (1813-1824).
    Elections et nominations municipales (1806-1841).
    2K - Personnel communal
    Gardes champêtre (1805-1843).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Chasse, Culte, Électeur, Élection, Étranger, Fête, Hygiène, Jury d'assises, Pêche
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    Registre factice des séries : M, N, O, P, R.
    
    Cote : 129 EDT 99
    Date(s) : 1799-1899
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    1M - Edifices publics
    Mairie (1845-1855).
    Mairie, école et presbytère (1871-1892).
    Hangar, cabanne du Méjean (1898-1897).
    2M - Edifices du culte
    Presbytère (1864-1871).
    Eglise (1845-1874).
    4M - Etablissements à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
    Ecole (1884-1888).
    1N - Biens communaux
    Concessions de terrains (1866-1867).
    3O - Navigation et régime des eaux
    Marais (an VII-1839).
    1P - Culte catholique
    Fabrique (an XII-an XIV).
    Instruction pour le jubilé (1826).
    Erection en succursale de l'église de Lattes (1864-1865).
    Dons-et-legs (1871-1873).
    1R - Instruction publique
    Instruction et listes d'appel (an XII - 1890).
    Lycée de Montpellier (an XIII).
    Bourses (1899).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Culte, Dons-et-legs, École, Édifice classé, Édifice cultuel, Hôtel de ville, Nappe d'eau, Presbytère, Propriété publique
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    Papiers divers et documents de familles.
    Cote : 129 EDT 100
    Date(s) : 1819-1866
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    - Procédures
    Sieur Louis Fabre contre sieur Claude Donnadieu (1819-1820).
    Dame Justine Fabre (veuve Louis Fabre) contre sieur Claude Donadilhe (1839).
    Sieur Pontier contre sieur Cambassedés (1830-1849).
    Sieur Couston contre les sieurs Granier père et fils (1847-1854).
    - Succession
    Claret (1859-1866).
    - Actes de mariage
    Gerard Moët et Désirée Gazane (1833).
    Pierre Saux et Marie Gazane (1839).
    - Ventes
    Sieur Fanjon, vente d'un terrain à Cette (1852).
    Vente par Melle Marès aux sieurs Guizard frères (1844-1857).

Archives communales déposées de Lattes (1347-1971)Nombre de notices : 144