Contient les actes du 23 janvier au 27 novembre 1791, du 10 juillet 1791 au 29 mai 1792, du 3 juin 1792 au 2 février 1793, du 24 février 1793 au 14 pluviose an II, du 28 pluviose an II au 1 ventose an V, du 5 fructidor an VIII au 28 vendémiaire an XI, du 2 brumaire an XI au15 février 1806, du 18 février 1806 au 29 janvier 1810, du 5 mai 1810 au 20 février 1813, du 10 juillet 1816 au 14 mai 1821, du 15 mai 1823 au 27 décembre 1824, du 24 mars 1825 au 8 octobre 1837.

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 281 vues.

Le cahier de la section B contient aussi la matrice du rôle pour la contribution personnelle et mobilière (1808).