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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cassagnoles (1290-1981)Nombre de notices : 165

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    • ARCHIVES POSTERIEURES à 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                281 vues  - Délibérations du conseil municipal. 54 EDT 34- Ouvre la visionneuse
              • Procès-verbaux relatifs à la levée des impositions : registre (an VIII - an X).
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • Avis donnés par le maire suite aux réclamations présentées par les habitants : registre (an X - an XIII).
                • Courrier au départ (1821-1833, 1835-1855).
                • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1807-1817, 1824-1838, 1845-1851).
                • 3 D Administration de la commune
                  • Limites des communes de Cassagnoles et Félines, bornage : instructions, contestations.
                  • Archives. - Inventaire du mobilier et des archives (1843, 1845). Tenue des registres d'état civil (1844). Confection des pièces cadastrales (1844) : instructions. Transcriptions des documents cotés AA 2, 3, 5, 8 (1981).
                  • 4 D Contentieux
                    • Contentieux, notamment contre Rouannet, prêtre au sujet des droits de la commune sur les bois.