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Archives communales déposées de Cassagnoles (1290-1981)Nombre de notices : 165

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 54 EDT
  • par Annie Denizart, attachée de conservation du patrimoine, et Lucile Guesdon, assistante de conservation du patrimoine
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2014
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Communauté de Cassagnoles, paroisse Sainte-Marie, commune de Cassagnoles.
  • Présentation du producteur

    Cassagnole était une seigneurie de la viguerie de Carcassonne. Communauté du diocèse de Saint-Pons, elle répondait pour la justice au sénéchal de Carcassonne. En 1790, Cassaignoles faisait partie du canton de La Livinière, qui fut supprimé par arrêté des consuls du 3 brumaire an X ; cette commune fut alors comprise dans le canton d'Olonzac.

  • Historique de la conservation

    Les archives anciennes de Cassagnoles (antérieures à 1790) ainsi qu'une partie des archives modernes (1790-1982) ont été déposées aux Archives départementales de l'Hérault. L'autre partie des archives modernes et les archives contemporaines (postérieures à 1982) sont conservées dans la commune.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la commune de Cassagnoles

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est riche de pièces permettant de retracer la vie de Cassagnoles depuis le XIIIème siècle. Pour la période ancienne, il comprend plusieurs parchemins relatifs aux droits et privilèges de la communauté, des délibérations consulaires depuis 1709, plusieurs compoix datant des XVIIème et XVIIIème siècles, ainsi que les registres d'actes paroissiaux depuis 1624. On notera plus particulièrement, sous la cote 54 EDT 9 : le placard de la convocation des États-généraux en 1789 ; et...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc.

    La série G...

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  • Documents séparés

    Sous-série 30 J. Archives concernant les communes de l'Hérault : 30 J 54/1

    284 EDT 159. Cassagnoles : baux, inventaires des privilèges et des titres de la communauté, réglement de l'eau, réclamation et pétition, état du traitement des gardes des bois (1629-1817).

  • Bibliographie

    FERRER Jean-Pierre. Précis chronologique d'histoire de Cassagnoles dans l'Hérault : avec des éléments de géographie physique, économique, humaine et touristique. - Minerve : J.-P. Ferrer, 1999.- 112 p. : ill. ; 29 cm.- (Cahiers de Minerve) (Archives départementales de l'Hérault, coté BRA 5391)

    SAHUC Joseph. Martyrologe et nécrologe de l'abbaye de Saint-Pons-de-Thomières. Quelques documents inédits sur l'ancien diocèse de Saint-Pons-de-Thomières. - Saint-Pons-de-Thomières : M. Francès, 1903.-...

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