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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cassagnoles (1290-1981)Nombre de notices : 165

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    • ARCHIVES ANTERIEURES à 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • "Privilège ou acte d'acquisition des herbages, permission de deffricher les vacans et autres objets", (janvier 1290).
          • Privilège de planter des vignes (27 janvier 1323).
          • Chasse, notamment aux sangliers. Dépaissance dans les terres du seigneur (10 août 1377).
          • "Instrument par lequel le viguier de Carcassonne, Béziers et Minerve ordonne de fortifier le lieu de Cassagnoles après la dévastation de Ventajou.
            2 vues  - \'Instrument par lequel le viguier de Carcassonne, Béziers et Minerve ordonne de fortifier le lieu de Cassagnoles après la dévastation de Ventajou. 54 EDT 4- Ouvre la visionneuse
          • Transaction entre les syndics de Cassagnoles et Guillaume de Hautpoul, seigneur d'Auxillon et Cassagnoles, concernant les libertés et droits d'usage.
          • Nomination de consuls ou syndics : (1434, 1441). Contrat de dette de quarante quintaux de laine [1450].
          • Privilège concernant le bois de Saint-Alary.
          • Accord sur les arrérages des censives dues par les habitants et la taille due par le seigneur M. de Hautpoul pour ses biens roturiers (1604). Confirmation de l'accord de dépaissance (1615).
          • Convocation des états généraux : placard.
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              157 vues  - Délibérations consulaires. 54 EDT 10- Ouvre la visionneuse
            • Nomination consulaire : instructions, délibérations.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Matrice du compoix
                    145 vues  - Matrice du compoix 54 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix.
                    96 vues  - Usuel du compoix. 54 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                  • Compoix et cadastre de Cassaignolles.
                  • Brevette.
                    75 vues  - Brevette. 54 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                  • Brevette de compoix.
                    79 vues  - Brevette de compoix. 54 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                  • Reconnaissance des lieux et terroirs de Cassagnoles.
                  • Comptabilité
                    • Comptes des consuls et des collecteurs : comptes, pièces justificatives des comptes.
                    • Comptes des consuls et des collecteurs : comptes, pièces justificatives des comptes.
                    • Comptes des consuls et des collecteurs : comptes, pièces justificatives des comptes.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORET - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Réparations d'édifices publics : quittance, devis (1728, 1736). - Entretien des chemins : instructions, délibérations (1651-1739).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Procès intentés par la communauté : pièces de procédure (1520-1790). - Police rurale : instructions (1724-1731).
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registre des actes de baptêmes (août 1650 - 8 novembre 1682), mariages (10 octobre 1650 - 17 novembre 1682) et sépultures (2 août 1650 - 18 juillet 1683).
                            73 vues  - Paroisse Sainte-Marie : registre des actes de baptêmes (août 1650 - 8 novembre 1682), mariages (10 octobre 1650 - 17 novembre 1682) et sépultures (2 août 1650 - 18 juillet 1683). 54 EDT 26- Ouvre la visionneuse
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes et mariages,
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages sépultures.
                          • Bureau des pauvres : délibérations pour l'approbation des comptes.
                          • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                            • II DOCUMENTS DIVERS