Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Cassagnoles (1290-1981)
- ARCHIVES POSTERIEURES à 1790
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
- 1 N Biens communaux
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES à 1790
Défrichements : registres des déclarations (1816, 1819-1828). Affermage des vacans et des herbages communaux : procès-verbaux, correspondance (1791-1840
Cote : 54 EDT 90
Date(s) : 1791-1840
CONTEXTE :
Ancienne cote : 2N1INDEXATION :
Indexation géographique : Cassagnoles (Hérault, France)Indexation matière : Défrichement, Propriété publique
