Don de monsieur l'abbé Alzieu, bibliothécaire diocésain (entrée n° 1130, mai 1972).

Comprend une rubrique initiale.

Don de monsieur l'abbé Alzieu, bibliothécaire et archiviste diocésain (entrée n° 1130, mai 1972).

Délibérations : de l'assemblée générale de la communauté du Pouget (1745) ; de celle de Saint-Amans de Teulet (1790-1791).

Conseil politique : ordonnance de l'intendant Saint-Priest créant, à la requête des consuls du Pouget, un conseil politique de douze membres pris dans l'assemblée générale des habitants (1756).

Offices municipaux : requête en réception de l'office de lieutenant de maire de Jacques-Antoine Barescut et ordonnance de Pierre Barescut juge-garde de la monnaie de Montpellier, maire du Pouget, de procéder à l'enquête de bonne vie et moeurs sur la personne du requérant (1772). Enquête de bonne vie et moeurs d'Antoine Calvet, curé de Notre-Dame-de-Rouvièges (1772).

Divers : quittance de 200 livres de François Coustol, vicaire perpétuel de Saint-Amans de Teulet à François Verdier, viguier du Pouget au titre de sa congrue et de paiement de ce dernier de 125 livres d'arrérages (1665) ; requête de Barthélémy Dartis, apprenti-orfèvre de Montpellier en enregistrement de l'acte de cancellation pour fin de son apprentissage (1740) ; pactes de mariage du précédent, fils de Pierre Dartis, orfèvre de Montpellier et de Jacquette Granier, et de Marguerite Bally, fille de Pierre Bally, marchand, et de Suzanne Durand, habitants de Montpellier (1753) ; quittance de 24 livres de Joseph Dartis, juré-garde des orfèvres de Montpellier à Barthélémy Dartis (1762).

Don de monsieur l'abbé Alzieu, bibliothécaire et archiviste diocésain (entrée n° 1130, mai 1972).

Finances communales.

Taille : procédure devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier de Pierre Arnaud habitant du Pouget en remboursement d'un prêt de 1500 livres consenti à la communauté pour paiement de la taille (1671-1673). Mémoire des saisies effectuées sur des habitants du Pouget (1672). Déclaration des biens du baron du Pouget (XVIIIe siècle). Extrait du compoix (XVIIIe siècle). Circulaire relative à la confection du rôle des impositions (1750). Décharge de la restitution de 182 livres provenant de la rente du four et du reliquat de compte de l'année 1747, portées en moins imposé dans le rôle de 1749 (1752). Ordonnance de restitution de 2 livres 8 sols, trop imposé sur le contrôle des délibérations (1752). Moins imposés (1751-1752). Préambule et rôle des impositions des communautés du Pouget et de Saint-Amans de Teulet (1761-1772). Compte de Toussaint Bouys, collecteur du Pouget (1766).

Capitation : projets de rôle (1749-1758). Rôles (1763-1764).

Taille de l'industrie, état (1749).

Dommages aux récoltes : expertise des dommages causés par les inondations (XVIIIe siècle). Réduction d'impôt pour insuffisance de récolte (1758).

Rachat des offices municipaux : arrêt du conseil d'état ordonnant le paiement de 15 livres par la communauté du Pouget et de 58 livres par le receveur des tailles du diocèse à Louise-Françoise-Thérèse de Montcalm, veuve de Jean-Antoine Viel de Lunas, président de la cour des aides de Montpellier, qui avait acquis les offices de maire et secrétaire greffier de ladite communauté, en règlement des gages desdits offices (1748). Extrait du rôle des offices municipaux créés par l'édit de novembre 1733 dans les villes et communautés du Languedoc, rattachés aux corps de ville par arrêt du conseil du 30 juillet 1754 (1756).

Don Cassan (début XXe siècle).

Folios 21-40 et 101-122.

Entrée de provenance et de date inconnues.

Don de monsieur l'abbé Alzieu, bibliothécaire diocésain (1974).