Description physique : Registre dont la couvrure est faite avec un parchemin [39x53cm, 66 feuillets]
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Contient les actes du 27 juin 1800 au 2 octobre 1803.
Comprenant, en fin de registre, des contributions et des transcriptions d'actes administratifs (24 février 1805 - 14 avril 1817).
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les originaux : Document original conservé en commune.
Informations sur les copies : Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 68 vues.
INDEXATION :
Indexation géographique : Villeneuve-lès-
Béziers (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération