Délibérations communales. 51 PUB 7

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

Archives numérisées de complément
- Archives d'origine publique PUB
  - Archives communales
    - Villeneuve-lès-Béziers 51 PUB 1-27
      - Délibérations. 51 PUB 7-27

Description physique : Registre [41x56cm, 122 feuillets]

CONTENU ET STRUCTURE :

Présentation du contenu :

Contient les actes du 25 février 1790 au 18 mars 1790, du 2 mars 1791 au 27 mai 1792 et du 8 décembre 1793 au 29 mars 1795.

Comprenant également la transcription de lettres patentes du roi.

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :

Informations sur les originaux :

Document original conservé en commune sous la cote BB 23.

Informations sur les copies :

Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 127 vues.

INDEXATION :

Indexation géographique : Villeneuve-lès-Béziers (Hérault, France)

Indexation typologie : Délibération

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