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Description
physique : Registre dont la couvrure est faite avec
un parchemin [39x53cm, 66 feuillets]
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du
contenu :
Contient les actes du 27
juin 1800 au 2 octobre 1803.
Comprenant, en fin de registre, des
contributions et des transcriptions d'actes administratifs (24
février 1805 - 14 avril 1817).
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les
originaux :
Document original conservé en
commune.
Informations
sur les copies :
Document numérisé, consultable en ligne.
Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1.
Couleur. 200 dpi. 68 vues.
INDEXATION :
Indexation
géographique : Villeneuve-lès-
Béziers
(Hérault, France)
Indexation
typologie : Délibération