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Préfecture de l'Hérault - Réglementation de l'environnement et des risques majeurs, droit des sols (1924-2014)Nombre de notices : 1829

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    • Carrières
        • Généralités
          • 2427 W 344 Mise en demeure de mise en conformité avec la réglementation : arrêtés préfectoraux. 1996, 2006
          • 740 W 26 Réglementation de l'emploi des explosifs dans les carrières : arrêté, circulaire, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire. 1930-1954
          • 693 W 9 Carrières et sablières : déclarations d'ouvertures et de fermetures. 1951-1970
          • 1326 W 13 Exploitation de carrières, réalisation des forages, autorisation d'orpaillage, litige et information : correspondance, arrêtés préfectoraux, rapport des mines, note relative à plusieurs sablières situées dans la vallée de l'Hérault. 1975-1981
          • 2449 W 431 Exploitation des gravières et carrières de la moyenne vallée de l'Orb, valorisation des granulats. 1985-1989
          • 2427 W 353 Saint-Privat, mise en sécurité d'une ancienne carrière de baryte au lieu-dit "le Cayre". 1996-1998
          • 2427 W 353 Ancienne carrière à Saint-Jean-de-Védas, indemnisation des commissaires enquêteurs. 1997-2006
          • 2525 W 8 Réglementation sur les carrières. 1998-2012
          • 2427 W 347 Demande de dérogation à l'obligation de recourir à un organisme de prévention : correspondance. 1998
          • 2252 W 276 Mise en œuvre des garanties financières répondant à la remise en état du site après exploitation de la carrière (arrêté ministériel du 20 février 1998), élaboration de l'arrêté préfectoral : notes, correspondance, arrêté ministériel, dossiers constitutifs des garanties financières, arrêté préfectoral de mise en demeure, dossier concernant la préparation et la publication de l'arrêté préfectoral fixant le montant des garanties financières. 1998-1999
          • 2306 W 66 Mise en place des garanties financières pour la remise en état des sites d'exploitation de carrières : correspondance, arrêtés préfectoraux, certificats d'affichage. 1999
          • 2427 W 349 Dossiers soumis au conseil départemental d'hygiène, aménagement routier de la carrière de la Madeleine. 2005