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Hôpital général Saint-Charles de Montpellier : archives antérieures à 1790Nombre de notices : 1458

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  • 3 HDT B 1-618 Titres de propriétés, revenus 1205-1907
    • 3 HDT B 87-109 Succession de Jacques Bonniol, receveur des tailles du diocèse du Puy, conseiller du Roi, receveur et payeur des gages des officiers de la cour des comptes de Montpellier et ancien greffier en chef du Sénéchal et Présidial de Nîmes, décédé à Paris le 25 janvier 1729. 1599-1739
      • 3 HDT B 87, Ancienne cote H dépôt + B 87 Inventaire des titres et papiers de la succession de Jacques Bonniol, receveur des tailles du diocèse du Puy. Procédure devant la cour des comptes de Montpellier entre Robert de Gault, président en l'élection de Chartres et le sieur Marcassus et autres créanciers du sieur de Lamée, et le sieur Bonnier de la Mosson, trésorier des états de la province de Languedoc, à raison du remboursement d'une somme de 3 000 livres imposée tous les ans pour la rente ou loyer de la manufacture de la terre dite de la Terrasse au profit du sieur de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse. Autre procédure devant la même cour entre les intendants de l'Hôpital général de Montpellier et Messire Etienne de Roux de Montbel-Poitier, seigneur de la Terrasse et le trésorier de la province de Languedoc, au sujet du paiement du loyer de ladite manufacture de la Terrasse. 1707-1736
      • 3 HDT B 88, Ancienne cote H dépôt + B 88 Mémoire et état des biens délaissés par le sieur Bonniol en faveur des pauvres de l'Hôpital général de Montpellier. Minute d'accord entre cet hôpital et les parents de feu sieur Bonniol. Comptes rendus par le sieur Bouday chargé des affaires de ce dernier. Acte passé entre les sieurs Ramond, intendant, et Bonniol au sujet de la vente de l'office de payeur de la cour des comptes. Procédure concernant les droits seigneuriaux dus à l'évêque de Montpellier par le sieur Bonniol. Mesurage des terres, champs et vignes appartenant à celui-ci dans le terroir de Villeneuve. Compromis passé entre de Colbert, évêque, et le sieur Bonniol, au sujet du procès qu'ils avaient ensemble et concernant la ferme de la métairie de Biard ou Ricard (Lavérune). Testament de Claude Serres, marchand, 1670. 1670-1730
      • 3 HDT B 89, Ancienne cote H dépôt + B 89 Instance devant le Sénéchal de Montpellier entre Mathieu Saint-Pierre de Celleneuve et Antoine Bonnet, fermiers de la métairie de Biard et de Lavérune appartenant à l'évêque de Montpellier, d'une part, et Pierre Fermaud, receveur des décimes du clergé et Charles Joachim Colbert, évêque de cette ville, d'autre part, à raison des indemnités prétendues par lesdits fermiers et du paiement des décimes, tailles et autres impositions de ladite métairie. Edit du roi Henri IV sur le règlement général des décimes de 1599. 1599-1724
      • 3 HDT B 90, Ancienne cote H dépôt + B 90 Procédure devant le sénéchal de Montpellier et la cour du Parlement de Toulouse entre Jacques Bonniol, receveur des tailles du diocèse du Puy, et Madame Louise Grenier, veuve et héritière de noble Jean-François Duplex, seigneur de La Tour, et les sieurs François Claude Benoît, père et fils, au sujet du paiement des intérêts et des sommes restant dues par le sieur Bonniol sur le prix de l'achat de la métairie de la Tour acquise par ce dernier le 7 mai 1713. Manifeste ou déclaration de propriété et extrait de compoix de Juvignac ; extraits baptistaires de François La Tour, 1686 et Jacques Duplex de La Tour, 1682. 1638-1726
      • 3 HDT B 91, Ancienne cote H dépôt + 91 Acte d'achat de la métairie de La Tour et biens en dépendants acquis, en 1713, par Jacques Bonniol de Jean-François Duplex, sieur de La Tour. Mémoires, billets, quittances et autres pièces de procédures, relatifs à la métairie de Latour.Instance devant le Sénéchal de Montpellier entre le sieur Cambon, procureur fondé de Jacques Bonniol, receveur des tailles du diocèse du Puy et Pierre Bousquet et les héritiers de François Duplex, au sujet du passage dans une pièce de terre dépendante de la métairie de La Tour. 1662-1726
      • 3 HDT B 92, Ancienne cote H dépôt + B 92 Contrats d'achats de plusieurs terres, situées dans le terroir de Juvignac faits par le sieur Bonniol, receveur des tailles du diocèse du Puy. Police de vente de la métairie de Latour, située dans la commune de Juvignac, passée par le sieur Bonniol, en faveur du sieur Bonnier de la Mosson, trésorier des états de la province de Languedoc. Instance devant le prieurs et consuls de la bourse des marchands de Montpellier, entre Jacques Bonniol, receveur du diocèse du Puy, et Pierre Courty, boucher de Celleneuve, au sujet de la demande en paiement de plusieurs échéances dues par ce dernier audit sieur Bonniol. Quittances (1668-1726) et polices de loyers de la maison du sieur Bonniol, avec des pièces de procédures devant le Sénéchal de Montpellier entre Jacques Bonniol, conseiller du Roi, receveur des tailles du diocèse du Puy et Augustin Margail et sa fille concernant une demande en remboursement des sommes reçues par ce dernier en l'absence du sieur Bonniol et lui appartenant. Quittances des tailles et de capitation. 1668,1704-1729
      • 3 HDT B 93, Ancienne cote H dépôt + B 93 Instance devant les commissaires du Roi et la chambre des requêtes de Paris entre Robert de Gault, président en l'Election de Chartres, et Madame Marie de Vignes, veuve de noble Jean-Paul Soulage de Lamée, receveur des tailles du diocèse de Carcassonne, à raison de différents remboursements ordonnés par le Roi sur le prix de l'achat d'une maison à Montpellier, fait par le sieur Bonniol. 1684, 1704-1728
      • 3 HDT B 94, Ancienne cote H dépôt + B 94 Instance devant le Conseil du Roi entre Jacques Bonniol, receveur des tailles du diocèse du Puy, et Henri Soulage de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse, au sujet du paiement des sommes d'argent dues par le sieur Bonniol aux héritiers de Madame Marie de Vignes, veuve de Jean-Paul Soulage de Lamée, pour l'acquisition d'une maison située à Montpellier, rue aiguillerie. 1672-1729
      • 3 HDT B 95, Ancienne cote H dépôt + B 95 Instance devant la cour du Parlement de Toulouse entre les intendants, recteurs et syndics de l'Hôpital général de Montpellier, héritiers de Jacques Bonniol, et Henri Soulage de Lamée, conseiller à la cour et autres créanciers, au sujet d'une demande faite par l'hôpital au sieur de Lamée, caution de Madame Marie de Vignes, sa mère, celle-ci héritière de Madame de Gault, en paiement d'une somme d'argent due au sieur Bonniol sur la maison que celui-ci avait acquise de Madame de Vignes et qu'il rendit ensuite aux héritiers de Mme de Gault. Testament de Madame veuve Robert de Gault, 1703. 1703-1736
      • 3 HDT B 96, Ancienne cote H dépôt + B 96 Instance devant la cour des comptes de Montpellier entre les collecteurs de Saint-Georges, Juvignac et le sieur Bonniol, conseiller du Roi, receveur des tailles, d'une part, et les héritiers et biens de Jacques Bruguière, de Courpouiran, d'autre part, au sujet du paiement des tailles. Cahiers de levée des tailles, 1690, 1695. 1626, 1661-1722
      • 3 HDT B 97, Ancienne cote H dépôt + B 97 Instance devant le Sénéchal de Montpellier et la cour du Parlement de Toulouse entre Jacques Bonniol, receveur des tailles du diocèse du Puy, et François de Beaulac, baron de Pézènes, à raison de la demande en paiement d'un billet de 1 000 livres fait en 1707 pour la défense d'un procès que le baron de Pézènes avait devant le Parlement de Toulouse contre sa sœur. 1706-1725, 1771
      • 3 HDT B 98, Ancienne cote H dépôt + B 98 Instance devant la cour du Parlement de Toulouse entre Madame Marguerite de Benoît, épouse de Jacques Bonniol, receveur des tailles au diocèse du Puy et inspecteur des gabelles et fermes du haut Languedoc et pays d'Auvergne, d'une part, et le sieur Jacques Bonniol, son mari, d'autre part, au sujet des différends survenus entre-eux depuis leur mariage, et à la demande en séparation de corps et biens. 1695-1726
      • 3 HDT B 99, Ancienne cote H dépôt + B 99 Comptes et quittances d'ouvriers touchant le paiement des fournitures et ouvrages faits à la métairie de Latour située dans le terroir de Celleneuve, laquelle appartenant à M. Bonniol, inspecteur général des fermes et gabelles du Roi au département de Narbonne et Roussillon. 1710-1726
      • 3 HDT B 100, Ancienne cote H dépôt + B 100 Polices, comptes, arrêtés de comptes et quittances d'ouvriers concernant la paiement des fournitures de matériaux et ouvrages faits à la maison Bonniol située à Montpellier, rue aiguillerie. 1708-1727
      • 3 HDT B 101, Ancienne cote H dépôt + B 101 Mémoires et lettres du sieur Larnac, subdélégué de Languedoc, à Uzès, concernant une créance de 6 000 livres placée sur le diocèse d'Uzès par le sieur Bonniol, receveur des tailles au diocèse du Puy, appartenant aux pauvres de l'Hôpital général de Montpellier, héritiers de ce dernier. 1720-1729
      • 3 HDT B 102, Ancienne cote H dépôt + B 102 Déclaration faite, en 1716, à la chambre de justice par le sieur Bonniol et par ordre du Roi de tous ses biens et revenus. Quittance du Receveur général de la chambre de justice de 2 250 livres en faveur du sieur Bonniol pour ¼ des offices de receveur des tailles du diocèse du Puy. Déclarations, procurations et règlements de comptes des sommes dues par le sieur Fourgues au sieur Bonniol, receveur des tailles. Correspondance de MM. Caylus et Pomier constatant que le sieur Bonniol a travaillé pour eux. 1688, 1706-1728
      • 3 HDT B 103, Ancienne cote H dépôt + B 103 Comptes de recettes et de dépenses rendus au greffe de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier pour le paiement des gages, augmentations, pensions et autres droits de Messieurs les officiers de cette cour, lesdits comptes tenus par le sieur Malafosse, procureur fondé du sieur Bonniol, receveur et payeur de gages. 1706-1710
      • 3 HDT B 104, Ancienne cote H dépôt + B 104 Notes d'enregistrement du produit des droits et émoluments des greffes du Présidial et Sénéchal civil et criminel de Nîmes tenues par le sieur Plagniol, commis à la régie et recettes de ces droits. 1698-1699
      • 3 HDT B 105, Ancienne cote H dépôt + B 105 Notes d'enregistrement du produit des greffes du Présidial et Sénéchal de Nîmes (ordinaires et conventions royaux) tenues par le sieur Plagniol, commis à la régie et recettes des mêmes droits. 1698-1699
      • 3 HDT B 106, Ancienne cote H dépôt + B 106 Procédures devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier entre Jacques Bonniol, ancien greffier en chef au Sénéchal et Présidial de la ville de Nîmes, d'une part, et Jean Milhau, greffier audit Sénéchal, Jean Laval, conseiller ; les sieurs de Galepin, Maurin, d'autre part, au sujet du règlement des revenus d'offices, au paiement des sommes dues par les héritiers du sieur Plagniol, commis du sieur Bonniol à la régie du greffe, et à la remise des papiers et actes faite entre les mains du sieur Varangles, commissaire député par la cour pour procéder à l'inventaire, les papiers devant être ensuite retirés des mains de celui-ci par les sieurs Milhau et Laval après en avoir déchargé le sieur Bonniol. 1700-1702
      • 3 HDT B 107, Ancienne cote H dépôt + B 107 Procès-verbaux d'adjudication d'office, requêtes, mémoires, procurations, ordonnances de l'intendant de Languedoc et autres pièces mêlées de diverses procédures concernant l'acquisition faite par le sieur Bonniol des offices de receveur des tailles du diocèse du Puy ayant appartenu à Pierre Chalabre ; plus la vente faite par Bonniol au sieur Despioch du quart de la propriété des offices de receveur de tailles, avec le quart des gages, augmentations de gages, taxations, droits et émoluments en dépendants. Produit de l'office de contre-gardes généraux des gabelles de Languedoc. 1700-1729
      • 3 HDT B 108, Ancienne cote H dépôt + B 108 Instance devant la cour des comptes de Montpellier entre Jacques Bonniol, ancien greffier en chef civil et criminel du Sénéchal et autres juridictions de Nîmes et François Castan, procureur en la cour des comptes et curateur à la défense de la succession de Jean Plagniol, commis du sieur Bonniol au sujet du paiement des créances dues par les héritiers du sieur Plagniol sur les offices des greffes de Nîmes. 1698-1708
      • 3 HDT B 109, Ancienne cote H dépôt + B 109 Comptes de recettes et de dépenses concernant les fermes unies de France, Languedoc et Roussillon depuis l'année 1697 jusqu'en 1716 ; ces comptes ont été rendus aux intéressés des gabelles, sous le nom de Thomas Templier, un des adjudicataires, par les receveurs et directeurs généraux au département de Narbonne. Titre des officiers de l'amirauté et maîtres des ports à Narbonne, pour la perception des droits sur les chargements des sels (1702). Comptes de recettes et de dépenses rendus aux fermiers des gabelles, par Joseph Bonniol, receveur à la régie et greniers à sel des villes de Béziers et de Narbonne. 1697-1716