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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)Nombre de notices : 222

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • L FINANCES DE LA COMMUNE
            • 2 L Recettes de la commune
              • Gestion de la ferme des herbages et des bois communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
              • Gestion de la ferme des carrières de pierre et du sable : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
              • Gestion de la ferme des boues et immondices, ferme du balayage et vente du fumier : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
              • Gestion de la ferme des plantes aromatiques : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
              • Gestion de la ferme du droit de place et du pesage : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
              • Gestion de la ferme de la bascule pèse vin et du pont à bascule : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
              • Gestion de la ferme droit de chasse dans les vacants communaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication.
              • Perception de la taxe sur les vacants communaux usurpés, concédés ou défrichés et sur les pâturages : rôles d'imposition.
              • Perception de la taxe sur les vacants communaux usurpés, concédés ou défrichés et sur les pâturages : rôles d'imposition.
              • Perception de la taxe sur les chiens et sur les carriers : rôle d'imposition, états des côtes irrécouvrables.
              • Perception de la taxe sur les 'inspections sanitaires des viandes destinées à l'alimentation des gens : rôle d'imposition.
              • Perception de la taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets, sur les chiens, gardes-chasse et chasses gardées : registres de déclaration, souches des déclarations individuelles (1863, 1928-1942).