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Cote : 256 EDT 2
Date(s) : 1757-1791
Importance matérielle (ml) : Registre restauré [24x36cm, 100 folios environ]
CONTEXTE :
Ancienne cote : BB1
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Contient les actes du 9 juin 1757 au 8 février 1791 et comprend notamment la division du territoire de la commune en sections pour la Contribution foncière de 1791 (1791).
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies : Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2015 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 116 vues.
INDEXATION :
Indexation géographique : Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération
