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Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)Nombre de notices : 222

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires et du conseil municipal.
              116 vues  - Délibérations consulaires et du conseil municipal. 256 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires, délibérations du conseil général de la commune et autres actes.
              200 vues  - Délibérations consulaires, délibérations du conseil général de la commune et autres actes. 256 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Correspondance passive.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel du compoix de 1612.
                    300 vues  - Usuel du compoix de 1612. 256 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                  • Levée du nouveau compoix : arrêts, délibérations consulaires, bail, requêtes, correspondance.
                  • Matrice du compoix de 1786.
                    117 vues  - Matrice du compoix de 1786. 256 EDT 7- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1786.
                    188 vues  - Usuel du compoix de 1786. 256 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                  • "Brevette générale du nouveau compoix, de 1786".
                    53 vues  - \'Brevette générale du nouveau compoix, de 1786\'. 256 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du Compoix de Sainte-Colombe de 1655.
                    131 vues  - Usuel du Compoix de Sainte-Colombe de 1655. 256 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                  • Brevette de Sainte-Colombe de 1758.
                    45 vues  - Brevette de Sainte-Colombe de 1758. 256 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                  • Plan du terroir de Saint-Geniès-des-Mourgues.
                    2 vues  - Plan du terroir de Saint-Geniès-des-Mourgues. 256 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                  • Perception de la taille : préambules des impositions, mandes.
                  • Comptabilité
                    • Gestion des dettes et emprunts de la communauté : ordonnance, additions à l'état des dettes, requêtes.
                  • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                    • Baronnie de Lunel, communauté de Sainte-Colombe contre les États de Languedoc (au sujet du dessèchement des marais) : jugement.
                    • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                        • Actes provenant des paroisses
                          • Paroisse Saint-Geniès-d'Arles : registre des actes de baptêmes (20 mai 1685 - 30 janvier 1729), mariages (10 juillet 1685 - 24 février 1729) et sépultures (15 juillet 1685 - 4 avril 1729)
                          • Paroisse Saint-Geniès-d'Arles : registre des actes de baptêmes (29 mai 1729 - 3 février 1745), mariages (31 janvier 1730 - 12 octobre 1744) et sépultures (25 août 1729 - 23 décembre 1744).
                          • Paroisse Saint-Geniès-d'Arles : registre des actes de baptêmes (15 mars 1747 - 26 décembre 1764), mariages (7 février 1748 - 14 novembre 1764) et sépultures (28 janvier 1747 - 16 décembre 1764).
                          • Paroisse Saint-Geniès-d'Arles : registre des actes de baptêmes (27 janvier 1765 - 18 avril 1782), mariages (20 août 1765 - 10 septembre 1782) et sépultures (20 janvier 1765 - 25 novembre 1782).
                          • Paroisse Saint-Geniès-d'Arles : registre des actes de baptêmes (29 novembre 1782 - 25 novembre 1792), mariages (3 juin 1783 - 26 décembre 1792) et sépultures (20 mai 1783 - 25 décembre 1792).
                        • II DOCUMENTS DIVERS
                        • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
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