Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)Nombre de notices : 260

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Vacants communaux usurpés et défrichés, reconnaissance et déclaration des détenteurs : instructions, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapport de la vérification et contenance des terrains communaux, registres de déclarations, déclarations individuelles de reconnaissance, pétitions, états des biens communaux défrichés, tableau des défrichements, plainte, correspondance (an X - 1830).