Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section A, liste nominative des propriétaires.
      Cote : 184 EDT 49
      Date(s) : 1791
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Liste des propriétaires comprenant le nom, le lieux de résidence, la nature des terres et des observations.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section B, liste nominative des propriétaires.
      Cote : 184 EDT 50
      Date(s) : 1791
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Liste des propriétaires comprenant le nom, le lieux de résidence, la nature des terres et des observations.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section C.
      Cote : 184 EDT 51
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section D, table d'estimation des propriétés, liste nominative des propriétaires.
      Cote : 184 EDT 52
      Date(s) : 1791
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Liste des propriétaires comprenant le nom, le lieux de résidence, la nature des terres et des observations.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section E.
      Cote : 184 EDT 53
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section F.
      Cote : 184 EDT 54
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section G, liste nominative des propriétaires.
      Cote : 184 EDT 55
      Date(s) : 1791
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Liste des propriétaires comprenant le nom, le lieux de résidence, la nature des terres et des observations.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section H, liste nominative des propriétaires.
      Cote : 184 EDT 56
      Date(s) : 1791
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      Liste des propriétaires comprenant le nom, le lieux de résidence, la nature des terres et des observations.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section J, liste nominative des propriétaires.
      Cote : 184 EDT 57
      Date(s) : 1791
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Liste des propriétaires comprenant le nom, le lieux de résidence, la nature des terres et des observations.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Levée du cadastre et réclamations : cahier des charges, déclarations de donations, d'échanges ou de ventes de terres, estimation du revenu net du territoire de la commune de Nizas pour la contribution foncière, extraits du compoix, mémoires, avis aux propriétaires, jugement, correspondance.
      Cote : 184 EDT 58
      Date(s) : 1791-1866
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Cadastre : instructions, livre des mutations de propriétés.
      Cote : 184 EDT 59
      Date(s) : 1819-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Cadastre : tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton.
      Cote : 184 EDT 60
      Date(s) : [s.d]
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Évaluation foncière, Taxe foncière
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      Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, listes des candidats, correspondance (an XII - 1881).
      Cote : 184 EDT 61
      Date(s) : 1804-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
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      Fixation des contributions : mandements, tableaux de rôles des contributions directes (1791, an IX - 1891).
      Cote : 184 EDT 62
      Date(s) : 1791-1891
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière, Fiscalité professionnelle
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      Levée des contributions : matrices de rôle d'imposition, états des changements ou des augmentations survenus sur les matrices (an VIII - 1825).
      Cote : 184 EDT 63
      Date(s) : 1800-1825
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière, Fiscalité professionnelle
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      Levée des contributions : matrices de rôle d'imposition, états des changements ou des augmentations survenus sur les matrices.
      Cote : 184 EDT 64
      Date(s) : 1826-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière, Fiscalité professionnelle
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      Levée des contributions : matrices de rôle d'imposition (1850-1857, 1879-1881).
      Cote : 184 EDT 65
      Date(s) : 1850-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière, Fiscalité professionnelle
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      Levée des impositions et réclamations : instruction, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, mémoires, pétition, liste nominative des contribuables bénéficiant d'une modération, avis, requêtes, correspondance.
      Cote : 184 EDT 66
      Date(s) : 1791-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Levée d’impositions extraordinaires : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, listes nominatives des propriétaires assujettis à l'imposition, correspondance.
      Cote : 184 EDT 67
      Date(s) : 1813-1833
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
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      Levée de l'emprunt de cent millions : état des contribuables assujettis au payement de taxes supplémentaires.
      Cote : 184 EDT 68
      Date(s) : 1820
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
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      Contrôle des poids et mesures : arrêté préfectoral, liste nominative des marchands assujettis au contrôle, correspondance.
      Cote : 184 EDT 69
      Date(s) : 1810-1847
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Poids-et-mesures
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      Courrier. - Création d'un bureau de poste : correspondance (1861). Demande d'une indemnité pour le facteur : correspondance (1888). Télégraphie. - Demande d'ouverture à la télégraphie privée de la station de Nizas : correspondance (1878). Recette des Postes. - Contrôle de la caisse du receveur : rapports des résultats de la vérification (1885-1893).
      Cote : 184 EDT 70
      Date(s) : 1861-1893
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Poste, Service financier de la poste, Télégraphe

Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)Nombre de notices : 260