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Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)Nombre de notices : 260

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Aménagement de trottoirs et pavage des rues : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, avis de l'agent-voyer cantonal (an XIV - 1867).
                  • Alignement pour constructions neuves, murs de clôture, réparations ou modifications de bâtiments : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, avis de l'agent-voyer, pétitions, acte de notification, correspondance (an VIII - 1888).
                  • Petite voirie
                    • Financement des travaux annuels de voirie : arrêtés préfectoraux, rapport du maire, rapports de l'agent voyer, rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tarifs, états des journées employées aux chemins vicinaux, correspondance (an XII - 1904).
                    • Reconnaissance et classement des chemins, carrières et vies, existant sur le territoire de la commune : délibération du conseil général et du conseil municipal de la commune, tableaux des chemins, carrières et drayes, état relatif de la reconnaissance et du classement des chemins vicinaux, correspondance.
                    • Élargissement, classement, entretien et travaux aux chemins vicinaux de grande et de moyenne communication : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'arpentage, rapports de l'agent-voyer, tableau des parcelles à annexer, promesses de vente, actes d'acquisitions à l'amiable, plans, correspondance.
                    • Élargissement, classement, entretien et travaux aux chemins vicinaux de petite communication : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, actes d'acquisitions à l'amiable, liste nominative des souscripteurs, rapports de l'agent-voyer, correspondance.
                    • Entretien, classement et contrôle des chemins de service : arrêté du gouvernement, état des contribuables requis pour les réparations, état des dégradations, tableau des chemins de service, draies et carrière, pétition, plan.
                    • Grande voirie
                    • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                      • Compagnie des chemins de fer du Midi. - Ligne de Cette à Marseille et de Rodez à la Méditerranée, enquête : compte rendu des travaux des délégations, note, liste nominative des délégués, correspondance (1861). Ligne de Montpellier à Rodez, travaux sur la section d'Agde à Lodève : jugements d'expropriation, correspondance (1861). Ligne de Montpellier à Rodez, section Paulhan à Roquessels mise en place d'un passage à niveau : arrêtés préfectoraux d'occupation temporaire de terrains, mémoire descriptif des travaux, procès-verbal de consignation, sommation, procès-verbal de contestation, procès-verbal de remise, rapport de l'agent-voyer, plan, correspondance (1862-1876).
                      • Exploitation d'une carrière : demande de continuation du bail.
                      • 3 O Navigation et régime des eaux