Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs et de gestion (an II - 1829).
      Cote : 184 EDT 121
      Date(s) : 1794-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances locales
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      Gestion des finances : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
      Cote : 184 EDT 122
      Date(s) : 1830-1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances locales
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      Gestion des finances : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
      Cote : 184 EDT 123
      Date(s) : 1870-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances locales
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      Mandats.
      Cote : 184 EDT 124
      Date(s) : 1801-1879
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances locales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Gestion des fermes : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux.
      Cote : 184 EDT 125
      Date(s) : 1794-1888
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ferme du four (an II). Ferme du mesurage de l'huile et du vin (1816-1825). Ferme de la dépaissance (1822-1884). Ferme des vacants (1825-1848). Ferme des boues (1825-1888). Ferme du jardin (1857-1887).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette non fiscale
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      Perception de la redevance sur les vacants communaux : rôles d'imposition (an VI - 1889).
      Cote : 184 EDT 126
      Date(s) : 1798-1889
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette fiscale
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      Perception de la redevance sur les chiens : rôles d'imposition.
      Cote : 184 EDT 127
      Date(s) : 1856-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette fiscale
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      Perception des amendes de police : états de répartition.
      Cote : 184 EDT 128
      Date(s) : 1829-1847
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette fiscale
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      Perception des taxes sur les billards, lieux publics et privés et sur les voitures et les chevaux : registres d'inscription des déclarations.
      Cote : 184 EDT 129
      Date(s) : 1863-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette fiscale
  - 3 L Dépenses de la commune
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      Gestion des dettes et emprunts : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, états de situation, états d'amortissement, décompte des intérêts, correspondance (an II - 1880).
      Cote : 184 EDT 130
      Date(s) : 1794-1880
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nizas (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Dette publique

Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)Nombre de notices : 260