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Description physique : Cahier [39x51cm, 47 feuillets]
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Contient les actes du 22 septembre 1822 au 3 mai 1831 en fin de registre.
Comprenant également un cahier de procès-verbaux de la mairie (1804-1805), des arrêtés du maire datant du 25 septembre 1803, un registre des opérations des commissaires répartiteurs (1804-1814).
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les originaux : Document original conservé en commune sous la cote 1D 9.
Informations sur les copies : Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 90 vues.
INDEXATION :
Indexation géographique : Villeneuve-lès-Béziers (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération