Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques : liste des trente plus forts contribuables.
      Cote : 339 EDT 54
      Date(s) : 1863
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : listes électorales, tableaux de rectification.
      Cote : 339 EDT 55
      Date(s) : 1857-1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : listes électorales, tableaux de rectification.
      Cote : 339 EDT 56
      Date(s) : 1951-1984
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. - Élections européennes : liste d'émargement, procès-verbal des opérations électorales, affiche.
      Cote : 339 EDT 57
      Date(s) : 1979
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection européenne
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      Élections politiques. - Référendum : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, affiches.
      Cote : 339 EDT 58
      Date(s) : 1945-1969
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Référendum
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      Élections politiques. - Élections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales, affiche.
      Cote : 339 EDT 59
      Date(s) : 1965-1981
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection présidentielle
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      Élections politiques. - Élections législatives : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 339 EDT 60
      Date(s) : 1878-1986
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection législative
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      Élections politiques. - Élections sénatoriales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, affiche.
      Cote : 339 EDT 61
      Date(s) : 1919-1980
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection sénatoriale
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      Élections politiques. - Élections cantonales: listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 339 EDT 62
      Date(s) : 1853-1979
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection cantonale
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      Élections politiques. - Élections et nominations municipales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux.
      Cote : 339 EDT 63
      Date(s) : 1860-1980
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection municipale
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections au tribunal et à la chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 339 EDT 64
      Date(s) : 1931-1985
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 339 EDT 65
      Date(s) : 1920-1989
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : listes des électeurs.
      Cote : 339 EDT 66
      Date(s) : 1931-1989
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des bailleurs et des preneurs, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 339 EDT 67
      Date(s) : 1946-1983
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la mutualité sociale agricole : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 339 EDT 68
      Date(s) : 1949-1989
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la sécurité sociale : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 339 EDT 69
      Date(s) : 1983
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections au conseil des prud'hommes : déclarations nominatives des employeurs et des salariés, tableau.
      Cote : 339 EDT 70
      Date(s) : 1979
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
  - 2 K Personnel municipal
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      Nomination d'un cantonnier : arrêté du maire.
      Cote : 339 EDT 71
      Date(s) : 1949
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
      Indexation matière : Fonctionnaire territorial

Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)Nombre de notices : 167