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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)Nombre de notices : 167

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
            • 1 G Impôts directs
              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
              • Cadastre : comptes annulés de la matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
              • Contribution foncière des propriétés non bâties, changements de nature de culture : registres des déclarations.
              • Nomination des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux.
              • Perception des contributions : matrices générales d'imposition (1862-1865, 1886-1889, 1900-1903, 1917-1926).
              • Contributions, demandes de dégrèvement : registres des déclarations.